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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 206 - 230 - Autorisation de travaux et permission de voirie. an IX-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 220 - Montgeroult. - Construction des ponts et des passerelles (1854-1872). Remplacement d'un tuyau (1898-1899). Inondations (1909-1937). Décision du conseil d'Etat concernant l'entretien du cours d'eau (1920). 1854-1937
        Contenu :

        A noter : 1 croquis d'une passerelle (1854).

        Sujet : ouvrage d'art / inondation / canalisation / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture