Imprimer cette page

Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 165 - 205 - Moulins et usines. 1772-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 189 - 205 - Pontoise. 1777-1935
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 199 - 205 - Ru de La Couleuvre. an VIII-1935
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 202 - Moulin de Brise-Echalats. - Réclamations en vue de sa suppression (an XI-1812). Apposition de repère (an XII). an XI-1812
            Contenu :

            A noter : 1 plan du quartier de Pontoise situant ce moulin (an XI) ; 1 affiche d'adjudication pour la reconstruction du pont dit de Brise-Echalats (1806).

            Notes :

            La destruction de ce moulin sera effectuée en 1806.

            Conditions d'accès :

            L'affiche d'adjudication est coté en 7 S 1 202 (1) [1806].

            Sujet : énergie hydraulique / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan, affiche
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture