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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 165 - 205 - Moulins et usines. 1772-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 189 - 205 - Pontoise. 1777-1935
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 199 - 205 - Ru de La Couleuvre. an VIII-1935
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 199 - Moulin du Pas d'Ane. - Travaux de modification (an VIII-an X, 1865). Apposition de repère (an XII). Réclamation des meuniers (1817). Règlement (1857-1860). Dégrèvement de taxe (1935). an VIII-1935
            Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 200 - Moulins Guibert et Martine. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1830-1853). an XII-1853
            Contenu :

            A noter : 3 plans et profils du cours d'eau et des moulins (1830).

            Notes :

            Ces deux moulins appartiennent à M. Nicolaï.

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 201 - Moulin de la Barre. - Apposition de repère (an XII). Règlement et travaux de modification (1831-1878). an XII-1878
            Contenu :

            A noter : 3 plan et profils du cours d'eau et du moulin (1830-1831).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 202 - Moulin de Brise-Echalats. - Réclamations en vue de sa suppression (an XI-1812). Apposition de repère (an XII). an XI-1812
            Contenu :

            A noter : 1 plan du quartier de Pontoise situant ce moulin (an XI) ; 1 affiche d'adjudication pour la reconstruction du pont dit de Brise-Echalats (1806).

            Notes :

            La destruction de ce moulin sera effectuée en 1806.

            Conditions d'accès :

            L'affiche d'adjudication est coté en 7 S 1 202 (1) [1806].

            Sujet : énergie hydraulique / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan, affiche
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 203 - Moulin de la Flache. - Apposition de repère (an XII, 1806). Travaux de modification (1830-1832). an XII-1832
            Contenu :

            A noter : 2 plans et profils du cours d'eau et du moulin (1830).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 204 - Moulins de la Machine. - Contentieux à cause du nivellement du cours d'eau (an IX-1818). Apposition de repère dans les deux moulins (an XII). Règlement et travaux de modification (1826-1836). Rétablissement d'une roue (1856). an IX-1856
            Contenu :

            A noter : 1 plan du moulin (1856).

            Notes :

            Les Moulins de la Machine sont appelés Moulin d'en Haut et Moulin d'en-Bas.

            Sujet : énergie hydraulique / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 205 - Réclamation des usiniers du Ru de la Couleuvre sur le partage des eaux. 1906
            Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture