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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 165 - 205 - Moulins et usines. 1772-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 189 - 205 - Pontoise. 1777-1935
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 189 - 198 - Rivière de Viosne. an XI-1928
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 189 - Moulin Boutillier. - Apposition de repère (an XII). Litige avec le Moulin d'Ancel (an XII-1811). Travaux de modifications (1826-1835). Règlement (1854-1858). Réclamations (1856-1892). an XII-1892
            Contenu :

            A noter : 3 plans et profils du moulin (1832, 1854), 5 plans du cours d'eau avec les moulins Saint-Denis (Osny), Boutillier, Ansel, du Pas d'Ane, Guibert et Martine (1832, 1833, 1854, 1892).

            ... Ouvrir le détail
            Conditions d'accès :

            Le plan est coté en 7 S 1 189 (1) [1892].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 190 - Moulins d'Ancel et Barré. - Appositions de repères (an XII). Travaux de construction et de modifications (1812-1814, 1921, 1847). Fusion des deux moulins en Moulin de Marcouville (1825-1833). Réclamation d'un propriétaire de moulin (1877). an XII-1877
            Contenu :

            A noter : 3 plans du cours d'eau, des vannes, et du moulin (1826, 1830-1831).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Marcouville (Pontoise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 191 -
            Moulins entre le déversoir Notre-Dame et l'Oise. - Règlement général.
             1831-1837
            Contenu :

            A noter : 1 plan général du cours d'eau (1837).

            Notes :

            Il s'agit des moulins du Grand Saint-Jacques, du Petit Saint-Jacques, Lafosse, du Grand Jumeau, du Petit Jumeau et Labraque.

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 191 - Pontoise. - Bras supérieur et bras de décharge de la Viosne : plan. 14 février 1837
              1 vue - Pontoise. - Bras supérieur et bras de décharge de la Viosne : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Contenu :

              Vue sur les cours d'eau entre le Moulin du Grand Saint-Jacques et l'Oise.

              Dimensions : 27 cm x 62 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 192 - Grand Moulin Saint-Jacques. - Apposition de repère (an XII, 1810). Travaux de modifications et litiges (an XIII-1846). Règlement (1853-1858). Réclamations des propriétaires et travaux de modifications (1862-1880). an XII-1880
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profil du cours d'eau et 1 plans et profils du Grand Moulin Saint-Jacques (1832, 1854).

            Notes :

            Le plan du cours d'eau indique l'emplacement de tous les moulins depuis le déversoir Notre-Dame jusqu'à l'Oise.

            Conditions d'accès :

            Le plan du cours d'eau est coté en 7 S 1 192 (1) et (2) [1832] et 1 plan et profils en 7 S 1 192 (3) [1854].

            Sujet : police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 193 - Petit Moulin Saint-Jacques. - Travaux de modification (an XI). Apposition de repère (an XII). Litiges avec un autre moulin sur le régime des eaux et règlement (1831-1854). Réclamation du propriétaire de ce moulin au sujet des honoraires (1831). an XI-1854
            Contenu :

            A noter : 2 plans et profils du moulin et du cours d'eau avec les autres moulins (1830).

            Notes :

            Le Petit Moulin est aussi appelé Moulin de Chantrenne ou Chantereine.

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 193(1) - Pontoise. - Grand et Petit moulin Saint-Jacques sur la rivière de Viosne : plan et profil du bief et des roues. 10 décembre 1830
              1 vue - Pontoise. - Grand et Petit moulin Saint-Jacques sur la rivière de Viosne : plan et profil du bief et des roues. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 30 cm x 40 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Notes :

              Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 194 - Moulin La Fosse. - Apposition de repère (an XII). Règlement et déplacement d'un gril (1836-1869). Remplacement de roue (1928). an XII-1928
            Contenu :

            A noter : 3 plans et 1 profil du moulin (1838, 1854, 1928).

            Notes :

            Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

            Conditions d'accès :

            Le plan et le profil du moulin sont cotés en 7 S 1 194 (1) et (2) [1836].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 195 - Moulin du Grand Jumeau. - Apposition de repère (an XII). Travaux de modifications (1808-1825). Règlement (1836-1839). Remplacement de matériel et maintien d'activité (1853). an XII-1853
            Contenu :

            A noter : 1 plan et 1 profil du Moulin du Grand Jumeau (1836-1837).

            Conditions d'accès :

            Le profil du moulin est coté en 7 S 1 195 (1) [1836].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 196 - Moulin du Petit Jumeau. - Apposition de repère (an XII). Travaux de modifications (an XII-1853). Règlement (1836-1838). Cessation d'activité (1890). an XII-1890
            Contenu :

            A noter : 2 plans du cours d'eau (1836, 1837) ; 2 plans et profil du moulin (1836).

            Conditions d'accès :

            Le profil du moulin est coté en 7 S 1 196 (1) [1836].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 197 - Tannerie Guérin. - Règlement. 1854-1855
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profil du moulin du Petit Jumeau jouxtant le terrain de M. Guérin (1854).

            Notes :

            Cette tannerie se situe près du Moulin du Petit Jumeau.

            Conditions d'accès :

            Le plan et profils sont cotés en 7 S 1 197 (1) [1854].

            Sujet : industrie du cuir / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 198 - Moulins Truffaut et Labraque. - Construction d'un moulin pour M. Truffaut (an XI). Apposition de repère pour le Moulin de Labraque (an XII). Travaux de modification des moulins Truffaut et Labraque (1807-1837). Réunion des deux moulins par M. Truffaut (1830-1831). Plainte contre la surélévation du barrage d'Andrésy (1891). an XI-1891
            Contenu :

            A noter : 2 plans du projet de construction du moulin Truffaut (an XI) ; 1 plan et profil du cours d'eau (1830) ; 1 plan des deux moulins (1831).

            Conditions d'accès :

            Les plans du projet sont cotés en 7 S 1 198 (1) [an XI] et les 2 plans du cours d'eau et des moulins en 7 S 1 198 (2), consultable en ligne, et 7 S 1 198 (3) [1830-1831].

            Sujet : énergie hydraulique / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Andrésy (Yvelines, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 198(2) - Pontoise. - « Plan de la rivière de Viosne comprenant les moulins de M. Truffaut et celui de M. Fessart » : plan. 18 mars 1830
              1 vue - Pontoise. - « Plan de la rivière de Viosne comprenant les moulins de M. Truffaut et celui de M. Fessart » : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 37 cm x 69 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / barrage hydraulique
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Andrésy (Yvelines, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture