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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 165 - 205 - Moulins et usines. 1772-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 172 - 175 - Us. an XII-1930
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 172 - Moulin de Dampont. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1863-1865). Suppression de la roue (1899). Reconstruction des ouvrages régulateurs (1903). Dégrèvement des taxes (1926). Contentieux sur l'utilisation d'une turbine (1926-1930). an XII-1930
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du Moulin de Dampont (1864).

          Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Dampont (Us, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture