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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 155 - 157 - Règlement général pour la police des eaux. 1844-1924
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 156 - 157 - Règlement du 16 juillet 1863. 1853-1924
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 156 - Projet et version définitive. 1853-1863
          Contenu :

          A noter : 1 affiche du nouveau projet de règlement (1859) et 1 affiche du décret (1863).

          Conditions d'accès :

          Les affiches sont cotées en 7 S 1 156 (1) [1859] et 7 S 1 156 (2) [1863].

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 157 - Application et modifications. 1864-1924
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture