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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 113 - 135 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1804-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 127 - 130 - Nesles-la-Vallée. 1826-1936
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 128 - Le Sausseron et les rus de la Maraîchère et de Launay. - Assainissement des terrains de M. Monthiers. 1874
          Contenu :

          A noter : 2 plans et 1 profil (1874).

          Conditions d'accès :

          Le plan et le profil sont cotés en 7 S 1 128 (1) et (2) [1874].

          Sujet : traitement des eaux usées / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Maraîchère (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Launay (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise /... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture