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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 113 - 135 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1804-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 124 - 125 - Frouville. 1856-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 124 - Ru de Frouville ou de Saint-Lubin. - Construction des lavoirs, d'un abreuvoir et des ponts (1856-1887). Demande de curage (1858). Règlement des barrages (1876-1877). Déviation du lit entre Frouville et Labbeville (1938-1939). 1856-1939
          Contenu :

          A noter : 1 plan, profils et coupes pour les barrages (1876) ; 1 plan et profil pour la création d'un lavoir (1886) ; 1 plan du projet de déviation du ru de Frouville (1939).

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          Conditions d'accès :

          Les plans du lavoir sont cotés en 7 S 1 124 (1) et (2) [1886].

          Sujet : ouvrage d'art / barrage hydraulique / aménagement des eaux / lavoir / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Labbeville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 125 - Autres affluents du Sausseron. - Construction d'un pont sur le Ru de Grainval (1857). Installation d'une passerelle sur le Ru de Rhus (1923). 1857, 1923
          Importance matérielle : 4 pièces
          Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Grainval (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture