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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 113 - 135 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1804-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 122 - 123 - Labbeville. 1860-1937
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Labbeville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 123 - Affluents du Sausseron. - Classement du Ru du Fossé du Mesnil comme affluent (1889-1896). Installation de deux tuyaux d'écoulement et déplacement d'une grille sur le Ru du Mort-Rhus (1923). Inondations du Faux-Ru ou du Ru des Bulets à cause du défaut de curage (1925-1927). 1889-1927
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils pour la pose des tuyaux sous le Mort-Rhus (1923).

          Conditions d'accès :

          1 plan est coté en 7 S 1 123 (1) [1923].

          Sujet : aménagement des eaux / canalisation / inondation / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Mesnil, Fossé du (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Mort-Rhus (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bulets (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture