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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 113 - 135 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1804-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 120 - 121 - Vallangoujard. 1852-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 120 -
          Le Sausseron. - Construction d'un hangar sur le bassin à rafraîchir le lait (1852). Pose d'une prise d'eau (1916). Réclamations à la suite du défaut de curages (1917, 1922, 1934).
           1852-1934
          Contenu :

          1 plan et profils pour le hangar (1852).

          Sujet : prise d'eau / bâtiment industriel / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 120 - Vallangoujard. - Emplacement d'un hangar sur le bassin à rafraîchir le lait : plan et profils. 8 novembre 1852
            1 vue - Vallangoujard. - Emplacement d\'un hangar sur le bassin à rafraîchir le lait : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 25 cm x 40 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : produit laitier / police des eaux / cours d'eau / prise d'eau / bâtiment industriel / aménagement des eaux
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture