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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 113 - 135 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1804-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 115 - 116 - Arronville. 1856-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 115 - Le Sausseron. - Plainte à la suite d'une inondation (1910). Constructions des lavoirs, des ponts, d'un mur de soutènement et des prises d'eau (1856-1882). Constructions des barrages (1876-1877, 1882-1883). 1856-1910
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils des barrages (1876, 1883).

          Conditions d'accès :

          1 plan en 2 parties est coté en 7 S 1 115 (1) et (2) [1883].

          Sujet : prise d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / inondation / lavoir / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 116 - Affluents. - Installations d'une mare, d'un aqueduc, d'un ponceau, d'une prise d'eau et d'un hangar sur le Ru de Frouville ou de Saint-Lubin (1862-1927). Déviation du Ru du Fossé des Jardins (1934). Construction d'un ponceau sur le Ru du Vivier (1888). 1862-1934
          Contenu :

          A noter : profils pour l'aqueduc et 1 plan pour une mare du ru de Frouville (1876, 1888) ; 1 plan pour le Ru du Fossé des jardins (1934).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / nappe d'eau / aménagement des eaux / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Jardins, Fossé des (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture