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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 100 - 101 - Frouville. - Ru de Frouville. 1806-1893
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 100 - Ferme de Messelan. - Projet de construction d'un moulin et annulation (1856-1859). Installation d'une chute hydraulique (1893). 1856-1893
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils (1856-1857, 1893).

          Notes :

          Le Ru de Frouville est parfois appelé Ru de Saint-Lubin. La ferme de Messelan se trouve d'ailleurs en aval du Moulin de Saint-Lubin.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Messelan (Frouville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 101 - Moulin de Frouville. - Apposition de repère (1806). Règlement (1855-1859). 1806-1859
          Contenu :

          1 plan et profils (1856).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture