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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 98 - 99 - Labbeville. 1806-1869
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Labbeville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 98 - Moulin de Brécourt. - Appositions de repère (1806). Règlement (1841-1852). 1806-1852
          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Brécourt (Labbeville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Labbeville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 99 - Moulins de Labbeville. - Appositions de repère pour le Moulin d'en Haut ou d'Amont et pour celui d'En-Bas (1806). Règlement et autorisation de travaux (1840-1869). 1806-1869
          Notes :

          Labbeville compte deux moulins, très proches l'un de l'autre, gérés par un seul meunier.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Labbeville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture