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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 95 -
        Epiais-Rhus, Moulin de Rhus situé sur le ru de Theuville. - Reconstruction du déversoir (an IX-an XI). Apposition de repère (1806). Révision du règlement (1855-1858). Dégrèvement de taxe (1936).
         an IX-1936
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils (an X et- an XI) ; 2 plans et profils (1855).

        Notes :

        Le ru de Theuville, passant par Rhus et Vallangoujard, est parfois appelé ru du Sausseron, distinct du ru dit du Sausseron de Ménouville.

        Sujet : ouvrage d'art / énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
        Lieu :
        Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Epiais-Rhus, Val-d'Oise, France) / Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau)... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 95 - Epiais-Rhus. - Moulin de Rhus situé sur le ru de Theuville : plan et profils. 8 frimaire an XI
          1 vue - Epiais-Rhus. - Moulin de Rhus situé sur le ru de Theuville : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 36 cm x 84 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / énergie hydraulique / taxe foncière
          Lieu :
          Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Epiais-Rhus, Val-d'Oise, France) / Epiais-Rhus... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture