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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 89 - 92 - Arronville. 1806-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 91 - 92 - Affluents du Sausseron. 1806-1894
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 91 -
            Ru du Provendier. - Alimentation en eau d'une mare en vue d'un élevage des sangsues et contestation.
             1854-1855
            3 vues - Ru du Provendier. - Alimentation en eau d\'une mare en vue d\'un élevage des sangsues et contestation. (ouvre la visionneuse)

            3 vues

            Contenu :

            A noter : 2 plans et profils (1854)

            Notes :

            Concernant le conflit avec l'exploitant voisin, voir aussi 7 S 1 89.

            Conditions d'accès :

            Un plan est coté en 7 S 1 91 (1) [1854].

            Sujet : énergie hydraulique / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
            Lieu :
            Provendier (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Margicourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 91 - Arronville. - Le Sausseron et le ru du Provendier près du hameau et le Moulin de Margicourt : plan. 22 décembre 1854
              1 vue - Arronville. - Le Sausseron et le ru du Provendier près du hameau et le Moulin de Margicourt : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 41 cm x 53 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / nappe d'eau
              Lieu :
              Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France) / Provendier (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Margicourt (Arronville,... ... Ouvrir le détail
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 92 - Ru de Frouville, Moulin de Saint-Lubin. - Apposition d'un repère (1806). Projet de règlement (1855-1859). Projet d'installation d'une turbine (1894). 1806-1894
            Contenu :

            A noter : 1 plan (1856).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu :
            Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Saint-Lubin (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture