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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 80 - Règlement et modifications. 1855-1933
      Contenu :

      A noter : 1 plan général du Sausseron et de ses affluents (1864) ; 2 affiches « projet du règlement général » (1863) et « règlement général » (1864).

      Conditions d'accès :

      Les affiches sont cotées en 7 S 1 80 (1) [1863] et (2) [1864].

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture