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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 16 - 42 - Rivière de l'Ysieux et ses affluents. 1810-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 20 - 42 - Autorisation de travaux. 1810-1941
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 22 - 25 - Bellefontaine. 1856-1920
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 22 - Rivière de l'Ysieux. - Réclamation des habitants sur les cressonnières (1857-1858). Règlements des cressonnières situées entre la rivière et les fontaines Sainte-Geneviève, de Vaugebard et du Louvres (1858-1860). Construction d'un lavoir, d'un ponceau et d'un pont (1875, 1920). 1857-1920
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils des cressonnières (1857-1858).

          Sujet : lavoir / ouvrage d'art / horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 23 -
          Ru de la Fontaine de la Baptise et ru Dechambre. - Suppression des cressonnières et ouvrages établies sans autorisation par MM. Cernois.
          1856-1859
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils de la cressonnière de la Baptise (1857). 1 plan et profil du ru Dechambre (1858).

          Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Baptiste, Fontaine de la (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Dechambre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 23 - Bellefontaine. - Cressonnières sur le ru de la Fontaine de la Baptise : plan et profils. 30 avril 1857
            1 vue  - Bellefontaine. - Cressonnières sur le ru de la Fontaine de la Baptise : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Sur le plan sont également matérialisés le lavoir public et la fontaine.

            Dimensions : 31 cm x 63 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : lavoir / fontaine / police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu :
            Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Baptiste, Fontaine de la (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Dechambre... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 24 - Ru de la Fontaine des Puteaux - Règlements des cressonnières. 1858-1862, 1876
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils du ru de la Fontaine des Puteaux (1858, 1862).

          Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Puteaux, Fontaine des (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 25 - Ru de la Grand'Maison. - Etablissement d'une vanne au lavoir. 1911-1912
          Sujet : lavoir / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Grand'Maison (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture