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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 16 - 42 - Rivière de l'Ysieux et ses affluents. 1810-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 16 - 19 - Moulins et barrage. 1821-1913
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 19 - Chaumontel, Moulin de Chaumontel. - Reconstruction d'un pont en aval (1821-1824). Règlement et autorisation d'exploitation (1839-1854). Ecoulement des eaux imputé au moulin (1881). 1821-1881
        Contenu :

        A noter : 1 plan de la traverse de Chaumontel (1824), 1 plan général sur l'écoulement des eaux (1881).

        Notes :

        Ordonnance royale du 7 octobre 1846 qui autorise M. Margry à maintenir son moulin en activité. Il manque 1 plan général de la rivière d'Ysieux et 1 plan des abords du moulin de Chaumontel.

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        Sujet : ouvrage d'art / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture