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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 7 - 15 - Rivière de la Thève et ses affluents. 1793-1941
    Notes :

    Le Thève prend naissance dans le département de l'Oise et se jette dans la rivière éponyme, à Asnières-sur-Oise. Celle-ci ne traverse que la commune d'Asnières-sur-Oise dans le Val-d'Oise.

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    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 9 - 15 - Château de Baillon et usines de Royaumont. 1793-1922
      Notes :

      A la Révolution, l'abbaye de Royaumont a été vendue comme bien public, l'église démantelée et les bâtiments transformés en usines.

      Sujet : bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 9 - Usines de Royaumont. - Plainte contre un moulin et une manufacture situés dans l'Oise (1820-1821). Règlements et travaux (1833-1834, 1846-1850). Contentieux avec le propriétaire du château de Baillon (1833-1845). Construction de déversoirs (1870-1874). Pose de repères (1892-1898). Prise d'eau (1922). 1820-1922
        Contenu :

        A noter : un plan du cours de la Thève (24 septembre 1844) et un plan des prises d'eau (1922).

        Notes :

        Pour le contentieux avec le château de Baillon (1833-1845), voir aussi les cotes 7 S 1 11-15.

        Sujet : prise d'eau / aménagement des eaux / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture