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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 1 - 6 - Rivières de la Thève et de l'Ysieux et leurs affluents. 1850-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 3 - 6 - Syndicat des rivières de la Thève et de l'Ysieux. 1854-1942
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 4 - Réclamations en vue des travaux d'entretien. 1875-1939
        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture