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Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 347 W 1 - 51 - Elections politiques. 1971-1982
    Sujet : élection politique / élection
    Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

    • 347 W 1 - 3 - Elections européennes : procès-verbaux de recensement des votes par bureau. 10 juin 1979
      Mode de classement :

      Classement par ordre alphabétique des noms de commune.

      Sujet : élection européenne / élection / élection politique
      Type de document : procès-verbal d'élection
      Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 1 - Ableiges à Ezanville. 10 juin 1979
        Sujet : élection / élection politique / élection européenne
        Type de document : procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 2 - Franconville-la-Garenne à Puiseux-Pontoise. 10 juin 1979
        Sujet : élection / élection politique / élection européenne
        Type de document : procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 3 - Roissy-en-France à Wy-dit-Joli-Village. 10 juin 1979
        Sujet : élection / élection politique / élection européenne
        Type de document : procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

    • 347 W 4 - 7 - Elections présidentielles : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 26 avril-10 mai 1981
      Sujet : élection présidentielle / élection / élection politique
      Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
      Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 4 - 5 - Premier tour du scrutin. 26 avril 1981
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des noms de commune.

        Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 4 - Ableiges à Herblay. 26 avril 1981
          Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 5 - Hérouville à Wy-dit-Joli-Village. 26 avril 1981
          Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 6 - 7 - Second tour du scrutin. 10 mai 1981
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des noms de commune.

        Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 6 - Ableiges à Luzarches. 10 mai 1981
          Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 7 - Maffliers à Wy-dit-Joli-Village. 10 mai 1981
          Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

    • 347 W 8 - 27 - Elections législatives : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 1978-1981
      Sujet : élection législative / élection / élection politique
      Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
      Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 8 - 17 - Elections de 1978. 12-19 mars 1978
        Sujet : élection / élection politique / élection législative
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 8 - 12 - Premier tour du scrutin. 12 mars 1978
          Mode de classement :

          Classement par ordre numérique des circonscriptions, puis par ordre alphabétique des noms des cantons.

          Sujet : élection / élection politique / élection législative
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 8 - Première circonscription. - Beauchamp. Beaumont-sur-Oise. Cergy. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Osny. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Taverny. Vallée du Sausseron. Vigny. 12 mars 1978
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 9 - Deuxième circonscription. - Beauchamp. Cormeilles-en-Parisis. Franconville. Herblay. Sannois. Taverny. 12 mars 1978
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 10 - Troisième circonscription. - Argenteuil. Bezons. 12 mars 1978
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 11 - Quatrième circonscription. - Eaubonne. Enghien-les-Bains. Ermont. Montmorency. Sannois. Saint-Leu-la-Forêt. Soisy-sous-Montmorency. 12 mars 1978
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 12 - Cinquième circonscription. - Domont. Ecouen. Garges-lès-Gonesse. Gonesse. Goussainville. Luzarches. Sarcelles-Saint-Brice. Viarmes. Villiers-le-Bel. 12 mars 1978
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 13 - 17 - Second tour du scrutin. 19 mars 1978
          Mode de classement :

          Classement par ordre numérique des circonscriptions, puis par ordre alphabétique des noms des cantons.

          Sujet : élection / élection politique / élection législative
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 13 - Première circonscription. - Beauchamp. Beaumont-sur-Oise. Cergy. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Osny. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Vallée du Sausseron. Vigny. 19 mars 1978
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 14 - Deuxième circonscription. - Beauchamp. Cormeilles-en-Parisis. Franconville. Herblay. Sannois. Taverny. 19 mars 1978
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 15 - Troisième circonscription. - Argenteuil. Bezons. 19 mars 1978
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 16 - Quatrième circonscription. - Eaubonne. Enghien-les-Bains. Ermont. Montmorency. Sannois. Saint-Leu-la-Forêt. Soisy-sous-Montmorency. 19 mars 1978
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 17 - Cinquième circonscription. - Domont. Ecouen. Garges-lès-Gonesse. Gonesse. Goussainville. Luzarches. Sarcelles-Saint-Brice. Viarmes. Villiers-le-Bel. 19 mars 1978
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 18 - 27 - Elections de 1981. 1981
        Sujet : élection / élection politique / élection législative
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 18 - 22 - Premier tour du scrutin. 1981
          Mode de classement :

          Classement par ordre numérique des circonscriptions, puis par ordre alphabétique des noms des cantons.

          Sujet : élection / élection politique / élection législative
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 18 - Première circonscription. - Beaumont-sur-Oise. Cergy. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Osny. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Vallée du Sausseron. Vigny. 14 juin 1981
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 19 - Deuxième circonscription. - Beauchamp. Cormeilles-en-Parisis. Franconville. Herblay. Taverny. 14 juin 1981
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 20 - Troisième circonscription. - Argenteuil. Bezons. 14 juin 1981
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 21 - Quatrième circonscription. - Eaubonne. Enghien-les-Bains. Ermont. Montmorency. Saint-Leu-la-Forêt. Sannois. Soisy-sous-Montmorency. 14 juin 1981
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 22 - Cinquième circonscription. - Domont. Ecouen. Garges-lès-Gonesse. Gonesse. Goussainville. Luzarches. Sarcelles-Saint-Brice. Viarmes. Villiers-le-Bel. 14 juin 1981
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 23 - 27 - Second tour du scrutin. 21 juin 1981
          Mode de classement :

          Classement par ordre numérique des circonscriptions, puis par ordre alphabétique des noms des cantons.

          Sujet : élection / élection politique / élection législative
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 23 - Première circonscription. - Beaumont-sur-Oise. Cergy. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Vallée du Sausseron. Vigny. 21 juin 1981
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 24 - Deuxième circonscription. - Beauchamp. Cormeilles-en-Parisis. Franconville. Herblay. Taverny. 21 juin 1981
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 25 - Troisième circonscription. - Argenteuil. Bezons. 21 juin 1981
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 26 - Quatrième circonscription. - Eaubonne. Enghien-les-Bains. Ermont. Montmorency. Saint-Leu-la-Forêt. Sannois. Soisy-sous-Montmorency. 21 juin 1981
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 27 - Cinquième circonscription. - Domont. Ecouen. Garges-lès-Gonesse. Gonesse. Goussainville. Luzarches. Sarcelles-Saint-Brice. Viarmes. Villiers-le-Bel. 21 juin 1981
            Sujet : élection / élection politique / élection législative
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

    • 347 W 28 - 35 - Elections cantonales : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 1976-1982
      Sujet : élection cantonale / élection / élection politique
      Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
      Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 28 - 31 - Elections de 1976. 14 mars 1976
        Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 28 - 29 - Premier tour du scrutin. 7 mars 1976
          Mode de classement :

          Classement par ordre alphabétique des noms de canton.

          Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 28 - Argenteuil-Bezons, Argenteuil-Est, Beauchamp, Cergy, Cormeilles-en-Parisis, Domont, Enghien-les-Bains, Ermont, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Goussainville, Herblay, L'Isle-Adam, Luzarches, Osny. 7 mars 1976
            Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 29 - Pontoise, Saint-Leu-la-Forêt, Sarcelles-Saint-Brice, Soisy-sous-Montmorency, Taverny, Vallée du Sausseron, Vigny, Villiers-le-Bel. 7 mars 1976
            Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 30 - 31 - Second tour du scrutin. 14 mars 1976
          Mode de classement :

          Classement par ordre alphabétique des noms de canton.

          Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 30 - Beauchamp, Cergy, Cormeilles-en-Parisis, Domont, Ermont, Gonesse, Herblay, L'Isle-Adam. 14 mars 1976
            Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 31 - Luzarches, Osny, Pontoise, Saint-Leu-la-Forêt, Sarcelles-Saint-Brice, Soisy-sous-Montmorency, Taverny, Vallée du Sausseron, Villiers-le-Bel. 21 mars 1976
            Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 32 - 33 - Elections de 1979. 18-25 mars 1979
        Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 32 - Premier tour du scrutin. - Argenteuil Centre. Beauchamp. Beaumont-sur-Oise. Eaubonne. Ecouen. Franconville. Gonesse. Herblay. Magny-en-Vexin. Marines. Montmorency. Saint-Ouen l'Aumône. Sannois. Sarcelles-Saint-Brice. Sarcelles-Est. Vallée du Sausseron. Viarmes. 18 mars 1979
          Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 33 - Second tour du scrutin. - Beauchamp. Beaumont-sur-Oise. Eaubonne. Ecouen. Franconville. Gonesse. Herblay. Marines. Montmorency. Saint-Ouen-l'Aumône. Sannois. Sarcelles-Saint-Brice. Sarcelles-Est. Viarmes. 25 mars 1979
          Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 34 - 35 - Elections de 1982. 14-21 mars 1982
        Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 34 - Premier tour du scrutin. - Argenteuil-Est. Bezons-Argenteuil. Cergy. Cormeilles-en-Parisis. Domont. Enghien-les-Bains. Ermont. Garges-lès-Gonesse. Goussainville. L'Isle-Adam. Luzarches. Osny. Pontoise. Saint-Leu-la-Forêt. Soisy-sous-Montmorency. Taverny. Vigny. Villiers-le-Bel. 14 mars 1982
          Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 35 - Second tour du scrutin. - Argenteuil-Est. Cergy. Cormeilles-en-Parisis. Domont. Enghien-les-Bains. Garges-lès-Gonesse. Goussainville. L'Isle-Adam. Luzarches. Osny. Saint-Leu-la-Forêt. Soisy-sous-Montmorency. Taverny. Villiers-le-Bel. 21 mars 1982
          Sujet : élection / élection politique / élection cantonale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

    • 347 W 36 - 41 - Elections municipales : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 13-20 mars 1977
      Sujet : élection municipale / élection / élection politique
      Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
      Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 36 - 39 - Premier tour du scrutin. 13 mars 1977
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des noms de commune.

        Sujet : élection / élection politique / élection municipale
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 36 - Ableiges à Courdimanche. 13 mars 1977
          Sujet : élection / élection politique / élection municipale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 37 - Deuil-la-Barre à Hodent. 13 mars 1977
          Sujet : élection / élection politique / élection municipale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 38 - Jagny-sous-Bois à Puiseux-Pontoise. 13 mars 1977
          Sujet : élection / élection politique / élection municipale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 39 - Roissy-en-France à Wy-dit-Joli-Village. 13 mars 1977
          Sujet : élection / élection politique / élection municipale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 40 - 41 - Second tour du scrutin. 20 mars 1977
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des noms de commune.

        Sujet : élection / élection politique / élection municipale
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 40 - Ableiges à Luzarches. 20 mars 1977
          Sujet : élection / élection politique / élection municipale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 41 - Maffliers à Villiers-Adam. 20 mars 1977
          Sujet : élection / élection politique / élection municipale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

    • 347 W 42 - 51 - Déroulement des mandats municipaux : procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, notices individuelles, photographies, cartes d'identité des maires, correspondance. 1971
      Mode de classement :

      Classement par ordre alphabétique des noms de commune.

      Sujet : conseiller municipal / élection / élection politique
      Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
      Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 42 - Ableiges à Bellefontaine. 1971
        Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal
        Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 43 - Belloy-en-France à Butry-sur-Oise. 1971
        Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal
        Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 44 - Cergy à Courdimanche. 1971
        Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal
        Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 45 - Deuil-la-Barre à Franconville-la-Garenne. 1971
        Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal
        Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 46 - Frémainville à Hédouville. 1971
        Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal
        Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 47 - Herblay à Montgeroult. 1971
        Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal
        Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 48 - Montigny-lès-Cormeilles à Osny. 1971
        Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal
        Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 49 - Parmain à Saint-Gervais. 1971
        Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal
        Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 50 - Saint-Gratien à Théméricourt. 1971
        Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal
        Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 51 - Theuville à Wy-dit-Joli-Village. 1971
        Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal
        Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

  • 347 W 52 - 63 - Elections prud'homales. 1979
    Sujet : élection professionnelle / élection
    Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

    • 347 W 52 - 59 - Procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et par secteurs d'activités, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 12 décembre 1979
      Sujet : prud'homme / élection / élection professionnelle
      Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
      Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 52 - 53 - Conseil des prud'hommes d'Argenteuil. 12 décembre 1979
        Mode de classement :

        Classement par collège puis par ordre alphabétique des noms de commune pour lesquelles le conseil est compétent.

        Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 52 - Collège employeurs. 12 décembre 1979
          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 53 - Collège salariés. 12 décembre 1979
          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 54 - 56 - Conseil des prud'hommes de Montmorency. 12 décembre 1979
        Mode de classement :

        Classement par collège puis par ordre alphabétique des noms de commune pour lesquelles le conseil est compétent.

        Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 54 - Collège employeurs. 12 décembre 1979
          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 55 - 56 - Collège salariés. 12 décembre 1979
          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 55 - Andilly à Luzarches. 12 décembre 1979
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 56 - Maffliers à Villiers-le-Bel. 12 décembre 1979
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 57 - 59 - Conseil des prud'hommes de Pontoise. 12 décembre 1979
        Mode de classement :

        Classement par collège puis par ordre alphabétique des noms de commune pour lesquelles le conseil est compétent.

        Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 57 - Collège employeurs. 12 décembre 1979
          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

        • 347 W 58 - 59 - Collège salariés. 12 décembre 1979
          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 58 - Ableiges à Nucourt. 12 décembre 1979
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

          • 347 W 59 - Osny à Villiers-Adam. 12 décembre 1979
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
            Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

    • 347 W 60 - 62 - Candidatures : déclarations collectives et individuelles de candidatures des syndicats professionnels, fiche individuelle d'état civil, photocopies de carte nationale d'identité. 1979
      Sujet : syndicat professionnel / élection / élection professionnelle
      Type de document : notice individuelle
      Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 60 - Alliance pour les libertés syndicales. Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.). 1979
        Sujet : élection / élection professionnelle / syndicat professionnel
        Type de document : notice individuelle
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 61 - Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.). Confédération générale des cadres (C.G.C.). Confédération générale du travail (C.G.T.). Force ouvrière (F.O.). 1979
        Sujet : élection / élection professionnelle / syndicat professionnel
        Type de document : notice individuelle
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

      • 347 W 62 - Liste d'entente des employeurs agricoles. Patronat indépendant, syndicat national de la petite et moyenne industrie (S.N.P.M.I.). Syndicat national des pilotes de ligne (S.N.P.L.), syndicat national des officiers mécaniciens naviguants de l'aviation civile (S.N.O.M.A.C.). Syndicat indépendant union fédérale des transports (U.F.T.). Union patronale pour les élections prud'homales (U.P.E.P.). 1979
        Sujet : élection / élection professionnelle / syndicat professionnel
        Type de document : notice individuelle
        Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

    • 347 W 63 - Contentieux électoral : jugements, arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations municipales, correspondance, listes des inscrits aux collèges salariés et employeurs. 1979
      Sujet : contentieux électoral / élection / élection professionnelle
      Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale