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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 165 - 205 - Moulins et usines. 1772-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 189 - 205 - Pontoise. 1777-1935
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 189 - 198 - Rivière de Viosne. an XI-1928
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 189 - Moulin Boutillier. - Apposition de repère (an XII). Litige avec le Moulin d'Ancel (an XII-1811). Travaux de modifications (1826-1835). Règlement (1854-1858). Réclamations (1856-1892). an XII-1892
            Contenu :

            A noter : 3 plans et profils du moulin (1832, 1854), 5 plans du cours d'eau avec les moulins Saint-Denis (Osny), Boutillier, Ansel, du Pas d'Ane, Guibert et Martine (1832, 1833, 1854, 1892).

            ... Ouvrir le détail
            Conditions d'accès :

            Le plan est coté en 7 S 1 189 (1) [1892].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture