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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 151 - 154 - Ru de Liesse. 1926-1936
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 152 - 154 - Saint-Ouen-l'Aumône. 1926-1934
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 152 - « La France Foncière ». - Plainte de la Fondation Rothschild contre le déversement des eaux pluviales provenant du lotissement du Parc de Maubuisson. 1926-1929
        Contenu :

        A noter : un dossier de « La France foncière » sur le projet du lotissement comprenant un cahier des charges, un programme d'aménagement, un mémoire justificatif et 11 plans (1926).

        ... Ouvrir le détail
        Notes :

        « La France foncière » est l'auteur du projet d'aménagement du lotissement.

        Sujet : eau pluviale / lotissement / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Maubuisson (Saint-Ouen-l'Aumône, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture