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  7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941

  Sujet : police des eaux / cours d'eau

  Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  
  
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    7 S 1 136 - 144 - Association syndicale du Sausseron. 1860-1941

    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau

    Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    
    
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      7 S 1 137 - Travaux. - Réclamations (1860-1877). Marché avec l'entrepreneur Fernand Lefèvre (1928-1937). 1860-1937

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale

      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise

      Personne : Lefèvre, Fernand (1...-19..)

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture