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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 113 - 135 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1804-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 118 - 119 - Epiais-Rhus, affluents du Sausseron. 1860-1913
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 119 - Construction des murs et reconstruction d'un ponceau sur le Ru de Theuville (1861-1895). Construction d'une vanne sur le Ru d'Epiais (1913). Réparation d'un ponceau sur le bras de décharge du moulin de Rhus (1894). 1861-1913
          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epiais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Epiais-Rhus, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ;... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture