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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 106 - 112 - Valmondois. 1803-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 108 - Moulin de l'Eglise puis Moulin sous l'Eglise. - Apposition d'un repère à Valmondois et à Jouy-le-Comte (1805). Litige à cause d'une construction sans autorisation (1822-1824). Règlement (1854-1855). Installation d'une vanne (1858). Déclassement (1929-1939). 1805-1939
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils (1854, 1858, 1938).

          Notes :

          Ce moulin est situé à la frontière des deux communes.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 108(1) - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l'église et le Moulin des prés : plan. 1858
            1 vue - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l\'église et le Moulin des prés : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Il s'agit des moulins de l'église, Leroy, Lhéry, d'Orgiveaux et des Prés.

            Dimensions : 30 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France) / Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture