Imprimer cette page

Association départementale de sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence (1953-2017) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 53 J 1 à 28, 61 - Administration générale. 1962-2015
    Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
    Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

    • 53 J 1 - Création : statuts, correspondance. 1967
      Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
      Type de document : statut d'association
      Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

    • 53 J 2 - Reconnaissance d'utilité publique : statuts, règlements intérieurs, liste des établissements, liste des membres du conseil d'administration, liste des membres de l'association, rapport financier, comptes rendus d'assemblée générale, notes manuscrites, documentation, correspondance. 1976-1985
      Sujet : association reconnue d'utilité publique / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
      Type de document : règlement intérieur, statut d'association, liste nominative, compte de gestion, procès-verbal de réunion
      Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

    • 53 J 3 - Célébrations des anniversaires de l'association. - Organisation et déroulement de la cérémonie du 10e anniversaire : invitation, listes des invités, notices sur les actions menées et la vie associative, discours des officiels, correspondance (1977-1978). 20e anniversaire : invitation (1988). 30e et 40e anniversaires : plaquettes ([1997], 2007). 1977-2007
      Sujet : commémoration / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
      Type de document : liste nominative, carton d'invitation, discours
      Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

    • 53 J 4 - Rapports annuels d'activités. 2000-2002, 2005-2008, 2011, 2013-2015
      Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
      Type de document : rapport d'activité
      Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

    • 53 J 5 à 11 - Conseil d'administration et assemblée générale. 1967-1999
      Sujet : conseil d'administration / assemblée générale / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
      Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 5 - Réunions du bureau du conseil d'administration : ordres du jour, comptes rendus de réunion. 1976-1996
        Contenu :

        Le dossier est lacunaire.

        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / conseil d'administration / assemblée générale
        Type de document : procès-verbal de réunion, document de séance
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 6 à 10 - Procès-verbaux des conseils d'administration et assemblées générales. 1967-1999
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique.

        Notes :

        Le décret n°81.404 du 24 avril 1981 supprime l'obligation faite aux associations de soumettre le registre d'administration au paraphe de l'autorité administrative.

        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / conseil d'administration / assemblée générale
        Type de document : procès-verbal de réunion
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

        • 53 J 6 - 25 septembre 1967-16 mai 1979. 1967-1979
          Contenu :

          Présence de feuilles volantes dans le registre.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / conseil d'administration / assemblée générale
          Type de document : procès-verbal de réunion
          Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

        • 53 J 7 - 25 juin 1979-18 juin 1984. 1979-1984
          Contenu :

          Présence de feuilles volantes dans le registre.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / conseil d'administration / assemblée générale
          Type de document : procès-verbal de réunion
          Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

        • 53 J 8 - 20 septembre 1984-26 mai 1988. 1984-1988
          Contenu :

          Contient une liste nominative de membres comportant date et lieu de naissance, adresse (1984).

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / conseil d'administration / assemblée générale
          Type de document : liste nominative, procès-verbal de réunion
          Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

        • 53 J 9 - 26 mai 1988-2 mars 1989. 1988-1989
          Contenu :

          Contient une notice retraçant le parcours professionnel d'un des membres (2 mars 1989).

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / conseil d'administration / assemblée générale
          Type de document : notice individuelle, procès-verbal de réunion
          Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

        • 53 J 10 - 25 mai 1989-1999. 1989-1999
          Contenu :

          Registre manquant pour la période du 25 mai 1989 au 8 octobre 1992. Quelques procès-verbaux de cette période ont pu être sauvegardés. Contient des pièces préparatoires aux séances (ordres du jour,...

          ... Ouvrir le détail
          Importance matérielle : 3 dossiers correspondant à 3 registres "classeurs" (pages foliotées et registres paraphés).
          Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / conseil d'administration / assemblée générale
          Type de document : liste nominative, document de séance, procès-verbal de réunion
          Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 11 - Fonctionnement du conseil d'administration : correspondance. 1967-1999
        Contenu :

        Contient notamment des pièces relatives à la mise en place de l'association, aux élections, convocations aux séances, ordres du jour.

        Sujet : élection / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / conseil d'administration / assemblée générale
        Type de document : document de séance
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

    • 53 J 12 à 17 - Direction. 1965-2000
      Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
      Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 12 - Définition de la politique générale : projet de rapport, note sur les investissements, comptes rendus de réunion de la commission technique. 1972, 1977
        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Type de document : procès-verbal de réunion
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 13 - Réunions des directeurs : comptes rendus, notes manuscrites, notes de service, documentation. 1965-1988, 1990, 1993-1997, 2000
        Contenu :

        Les comptes rendus sont très lacunaires pour les années 1993-1994. Les notes de services sont très lacunaires (1992-1993, 1995, 2000). La documentation concerne l'administration des associations...

        ... Ouvrir le détail
        Notes :

        Ces réunions rassemblent le directeur général de l'association et l'ensemble des directeurs des services.

        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Type de document : procès-verbal de réunion, note de service
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 14 - Entretiens de direction : notes manuscrites. 1975-1986
        Contenu :

        Contient les entretiens entre M. Oblin, directeur général, et M. Abalea, directeur du service prévention spécialisée, (1981-1986) ainsi que ceux avec M. Briau, président de l'association (1975-1986).

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 15 - Groupe de travail sur la réactualisation du projet associatif (G.R.P.A.), mise en place, fonctionnement : comptes rendus de réunions des différents groupes, candidatures motivées de professionnels pour participer à la réflexion, notice historique de l'association, documentation, correspondance. 1993-1998
        Contenu :

        Contient notamment de la documentation du Groupement national des directeurs d’associations (G.N.D.A.) (1997).

        Notes :

        Le groupe se compose au départ de 6 membres (Groupe des six). Par la suite, il est élargi aux membres et employés de l'association (Grand groupe). Il travail sur trois axes : l'histoire de...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Type de document : procès-verbal de réunion, dossier de candidature
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 16 - Commission "Création" : comptes rendus de réunions, notes, correspondance. 1988-1990
        Notes :

        La commission « création » est destinée à étudier les possibilités de création de services d'aide.

        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Type de document : procès-verbal de réunion
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 17 - Correspondance envoyée et reçue au siège de l'association. 1991-1993, 1995, 2000
        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Type de document : correspondance
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

    • 53 J 18 à 22, 61 - Relations avec les partenaires institutionnels et les instances officielles. 1971-2000
      Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
      Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 18 - Ministère de la Justice. - Répercussions de l'abaissement de la majorité sur le système éducatif : correspondance. 1974-1979
        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 61 - Ministère de la Santé et de la Sécurité sociale. - Politique d'aide sociale à l'enfance, échange autour de la circulaire du 23 janvier 1981 : circulaire publiée par l'A.F.S.E.A, note avec propositions d'application dans le département, documentation, corr 1975-1982
        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Type de document : texte officiel
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 19 - Direction départementale de l'action sanitaire et sociale (D.D.A.S.S.). - Mise en place et sectorisation du service social départemental : instructions ministérielles, notes, synthèses, plans, correspondance (1971-1985). Suivi des circonscriptions de Beaumont-sur-Oise, Cergy-Pontoise, Gonesse, Montmorency et Taverny : programmes de réunions, comptes rendus de réunion, guides des permanences contenant l'organisation des services, correspondance (1971-1985). Création du Comité départemental d'éducation sanitaire et sociale : extrait du Journal officiel, statuts, correspondance (1979). 1971-1985
        Contenu :

        Le dossier du service social départemental contient des éléments sur la sectorisation de la psychiatrie (1971-1975, 1986), le service social unifié de l'enfance (1972-1979) et l'aide sociale à...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : hôpital psychiatrique / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France) / Montmorency (Val-d'Oise, France) / Taverny (Val-d'Oise, France)
        Type de document : texte officiel, plan, procès-verbal de réunion, statut
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 20 - Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse (D.D.P.J.J.) : rapports, documentation, correspondance. 1994-1995, 2000
        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Type de document : rapport
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 21 - Conseil général, direction générale adjointe chargée de la solidarité (D.G.A.S.) : rapport au conseil général sur la prévention spécialisée du 23 juin 2000, documentation, correspondance. 2000
        Contenu :

        Contient une plaquette d'information : "Contraception, sexualité, MST, grossesse : les lieux pour en parler".

        Sujet : conseil général / contraception / maladie sexuellement transmissible / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Type de document : rapport
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

        • 53 J 21(1) - Carte des centres de planification familiales et de dépistage des maladies sexuellement transmissibles (MST) et du SIDA, gratuits et anonymes, dans le Val-d'Oise. 2000
          3 vues - Carte des centres de planification familiales et de dépistage des maladies sexuellement transmissibles (MST) et du SIDA, gratuits et anonymes, dans le Val-d\'Oise. (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Contenu :

          Carte conçue et éditée par le Conseil général du Val-d'Oise, destinée principalement à un public jeune : "Contraception, sexualité, MST, grossesse : les lieux pour en parler".

          ... Ouvrir le détail
          Importance matérielle : 1 plan
          Notes :

          Images

          Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / conseil général / contraception / maladie sexuellement transmissible
          Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
          Type de document : document graphique, rapport
          Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 22 - Conseils départementaux. - Conseil départemental de développement social (C.D.D.S.), création : extraits du Journal officiel, notes d'informations de divers organismes de documentation spécialisée (1986). Conseil départemental de prévention de la délinquance (C.D.P.D.) : ordres du jour, notes manuscrites, statistiques, rapports, plans départementaux de prévention de la délinquance de 1997 et 1999, annuaire des conseils communaux et intercommunaux de prévention de la délinquance, plaquettes d'information, textes officiels (1997-1998). 1986, 1997-1998
        Contenu :

        Contient les réunions du C.D.P.D. des 19 novembre 1997 et 16 décembre 1998. Contient également une plaquette d'information sur le travail d'intérêt général (T.I.G.) et sur le contrat éducatif local.

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : délinquance / peine de substitution / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
        Type de document : texte officiel, document de séance, rapport, statistique, annuaire
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

    • 53 J 23 à 27 - Gestion du personnel. 1962-1999
      Sujet : personnel / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
      Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 23 - Formation. - Accueil de stagiaires : comptes rendus de réunions du groupe d'étude des terrains de stage de la région parisienne, correspondance (1968-1974). Ecoles de formation des travailleurs sociaux : dossiers individuels par écoles, listes d'écoles, textes officiels (1966-1988). Relation avec l'association de gestion pour des formations initiales du secteur sanitaire et social (A.G.F.I.3S) : rapport, contrat. Projet de création d'un partenariat avec les universités : projets, correspondance (1992-1993). Centre d'étude et de recherche formation de l'ADSEA : convention avec la commune de Beauchamp (1993). Plan de formation des services (1995). 1966-1995
        Contenu :

        Les dossiers individuels des écoles de formation contiennent de la documentation et de la correspondance.

        Sujet : formation professionnelle / stagiaire / travailleur social / école / université / recherche scientifique / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / personnel
        Lieu : Beauchamp (Val-d'Oise, France)
        Type de document : procès-verbal de réunion, texte officiel, rapport, convention, contrat
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 24 - Comité d'entreprise, fonctionnement : règlements intérieurs, subventions, liste de mobiliers, contrats de location de locaux, correspondance. 1979-1995
        Sujet : comité d'entreprise / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / personnel
        Type de document : règlement intérieur
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 25 - Relations avec les syndicats professionnels. - Droit syndical : documentation, textes officiels (1973-1985). Dossiers individuels de syndicats : comptes rendus d'assemblée générale, documentation, tracts, correspondance (1962-1999). Application du droit d'expression des salariés : textes officiels, procès-verbal de négociation, synthèse des échanges, bulletins d'information du comité d'entreprise, documentation, correspondance (1982-1986). 1962-1999
        Contenu :

        Les dossiers individuels concernent : le Syndicat national des associations pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte (S.N.A.S.E.A.) (1978-1996), la Confédération française des travailleurs...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : syndicat professionnel / congrès politique / assemblée générale / comité d'entreprise / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / personnel
        Type de document : procès-verbal de réunion, tract, texte officiel
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 26 - Relation avec la Direction départementale du travail et de l'emploi (D.D.T.E.) : plan de reclassement du personnel de la C.A.E.G. fermée en 1974, questionnaire d'étude des missions en matière de prévention des risques et d'amélioration des conditions de travail, correspondance. 1973-1987
        Sujet : association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / personnel
        Type de document : questionnaire d'enquête
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

      • 53 J 27 - Conflit de personnel au sein du Foyer "Quo Vadis" de Deuil-la-Barre : notes manuscrites, rapport, correspondance. 1984
        Contenu :

        Concerne le directeur du foyer et le chef du service éducatif.

        Sujet : conflit du travail / travailleur social / foyer / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance / personnel
        Lieu : Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France)
        Type de document : rapport
        Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

    • 53 J 28 - Gestion financière. - Comptes et budgets : comptes administratifs des services et établissements de l'association, rapports généraux du commissaire aux comptes, bilans comptables, points de situation financière, balances générales (1984-2000). Projet de méthode pour l'imputation des frais du siège : comptes rendus de réunion de la commission gestion de l'association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence, notes de synthèse, documentation, correspondance (1974, 1977-1981). 1974, 1977-1981, 1984-2000
      Notes :

      Les assemblées générales présentent un bilan financier annuel. Les documents synthétiques se trouvent souvent dans les dossiers préparatoires de ces réunions.

      Sujet : comptabilité privée / association socio-éducative / aide sociale à l'enfance
      Type de document : compte financier, compte administratif, rapport, bilan comptable, procès-verbal de réunion
      Nom du producteur : Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)