Imprimer cette page

Archives communales déposées de La Roche-Guyon (1578-2001) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

    • N - BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
      Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • 1N - Biens communaux
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 2 1N1 - Acquisition, aliénation et échange de terrains : copies d'actes notariés, actes d'engagement, procès-verbaux d'estimation, état des proriétés foncières de la commune. 1930-1939
          Contenu :

          Les documents ne précisent pas si les transactions sont effectuées dans le cadre de travaux de voirie.

          Sujet : acquisition domaniale / aliénation domaniale
          Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 2 1N2 - Jouissance des biens communaux. - Vente et location de l'herbe : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (an VIII-1874). Contentieux relatif au droit de vaine pâture : copie de jugement, correspondance (an X-1864). Terrains loués par la commune à des particuliers : contrats de bail, cahier des charges, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, copie d'arrêté du conseil de préfecture et copie de décret impérial relatives à un contentieux, correspondance (1864-1941). an VIII-1941
          Contenu :

          La vente et location de l'herbe concerne notamment le site de l'ancien cimetière.

          Sujet : produit domanial / cimetière / droits d'usage
          Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 2 1N3 - Iles et îlots formant propriété publique sur la Seine : demande de renseignements. 1825
          Sujet : propriété publique
          Lieu : Seine (France ; cours d'eau) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)