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Archives communales déposées de La Roche-Guyon (1578-2001) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

    • BB - ADMINISTRATION COMMUNALE
      Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 BB1 - Administration de Noël Mouchard, syndic du bourg : pièces relatives à sa nomination, procès-verbal d'arpentage, pièces judiciaires, comptes de la communauté, pièces relatives à la jouissance du presbytère, quittances et mémoires de sommes versées. 1723-1726
        Contenu :

        Le procès-verbal d'arpentage concerne les terres affermées à des particuliers sur le territoire de Beauregard.

        Sujet : fonctionnaire territorial / administration locale d'Ancien Régime / presbytère / exploitation agricole
        Lieu : Beauregard (Amenucourt, Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Personne : Mouchard, Noël (16.. -17..)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 BB2 - Administration d'Hilaire Doucet, syndic de la paroisse : quittances de sommes versées. 1737-1746
        Sujet : fonctionnaire territorial / administration locale d'Ancien Régime
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Personne : Doucet, Hilaire (17..-17..)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 BB3 - Administration de Léonard Marie, receveur de la communauté paroissiale : quittances, récépissé de présentation des comptes de la fabrique. 1780-1781
        Importance matérielle : 3 pièces
        Sujet : fonctionnaire territorial / administration locale d'Ancien Régime / fabrique d'église
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Personne : Marie, Léonard (17..-18..)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

    • CC - FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
      Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 CC1 - Impôts royaux : rôle de l'assiette pour la taille et la capitation, instructions et fixation des sommes à verser par la commune pour droits d'usage et de nouvel acquêt, liste nominative des habitants et répartition de la somme à payer, instructions. 1726-1789
        Sujet : fiscalité directe d'Ancien Régime
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Type de document : liste nominative
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 CC2 - Mémoires de travaux réalisés pour la communauté. 1780-1782
        Importance matérielle : 4 pièces
        Sujet : équipement collectif
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

    • DD - BIENS COMMUNAUX, EAUX ET FORETS, TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE
      Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 DD1 - Exploitation des landes et des terres incultes : adresse à la duchesse d'Enville par la communauté de La Roche-Guyon pour obtenir l'autorisation de défricher, procès-verbal relatif à la pâture de moutons dans la jachère, contrat de bail à ferme, extrait de procès-verbal de 1570 [copie XVIIIe siècle] relatif au recensement et à la délimitation des coutumes, note relative au don de 300 arpents aux habitants par le seigneur de La Roche-Guyon en 1259 et aux droits de dîmes attachés, acte de donation du bois de Beclet aux habitants par Jean, seigneur de La Roche-Guyon et sa femme Marguerite en 1259 [copie XIXe siècle]. 1259-1779
        4 vues - Exploitation des landes et des terres incultes : adresse à la duchesse d\'Enville par la communauté de La Roche-Guyon pour obtenir l\'autorisation de défricher, procès-verbal relatif à la pâture de moutons dans la jachère, contrat de bail à ferme, extrait de procès-verbal de 1570 [copie XVIIIe siècle] relatif au recensement et à la délimitation des coutumes, note relative au don de 300 arpents aux habitants par le seigneur de La Roche-Guyon en 1259 et aux droits de dîmes attachés, acte de donation du bois de Beclet aux habitants par Jean, seigneur de La Roche-Guyon et sa femme Marguerite en 1259 [copie XIXe siècle]. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 6 pièces
        Sujet : coutumes / pâturage / terre inculte / fiscalité directe d'Ancien Régime / biens communaux / défrichement
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Personne : La Rochefoucauld, Louise de (1716-1797) / La Roche-Guyon, Jean de (1220?-12..) / La Roche-Guyon, Marguerite de (1227?-12..)
        Type de document : bail
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 DD2 - Achat de terrains par la communauté de La Roche-Guyon : extrait et copie d'acte notarié. 1740-1746
        Contenu :

        Les revenus générés par les parcelles sont destinés à subvenir aux besoins de la maîtresse d'école et à l'entretien de son logement.

        Importance matérielle : 2 pièces
        Sujet : acquisition domaniale / enseignant
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 DD3 - Bois du Petit Champ : procès-verbal d'arpentage. 1776
        Notes :

        Un plan signalé dans le premier inventaire réalisé dans les années 1980 n'a pas été trouvé.

        Sujet : forêt communale
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 DD4 - Construction de la route de Vernon à Mantes : certificats de réception des travaux. 1779-1781
        Importance matérielle : 5 pièces
        Sujet : réseau routier
        Lieu : Vernon (Eure, France) / Mantes-la-Jolie (Yvelines, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

    • FF - JUSTICE, PROCEDURES, POLICE
      Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 FF1 - Inventaires après décès. 1780
        Contenu :

        Succession de Marie-Anne Rozé. Inventaire dressé par Jean Rozé, fermier des moulins banaux de Roconval.

        Importance matérielle : 2 pièces
        Sujet : succession / énergie hydraulique
        Lieu : Roconval (Amenucourt, Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Personne : Rozé, Marie-Anne (17..-1780) / Rozé, Jean (17..-18..)
        Type de document : inventaire après décès
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 FF2 - Procès intenté par les héritiers Diouin à la communauté des habitants pour faire enlever deux bornes à l'entrée de la rue de l'Eglise : mémoire des frais du procureur, copie de l'acte de jugement, acte de requête. 1781
        Importance matérielle : 5 pièces
        Sujet : propriété publique / affaire civile
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Personne : Diouin (famille)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

    • GG - CULTES, INSTRUCTION PUBLIQUE, ASSISTANCE PUBLIQUE
      Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 GG1 à GG2 - Dîmes. 1695-1773
        Sujet : fiscalité directe d'Ancien Régime
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 2 GG1 - Procès. - Contentieux entre les curés de La Roche-Guyon et de Beauregard : pièces justificatives, actes de requête, d'avertissement, de contredits, de jugement, de compromis (1695-1715). Contentieux entre les curés de La Roche-Guyon et d'Amenucourt : copie de jugement [XVIIIe siècle]. 1695-[XVIIIe siècle]
          Sujet : ministre du culte / fiscalité directe d'Ancien Régime
          Lieu : Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Beauregard (Amenucourt, Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 2 GG2 - Droits du curé de La Roche-Guyon : baux, mémoire, déclaration du prêtre. 1727-1773
          Importance matérielle : 10 pièces
          Sujet : ministre du culte / fiscalité directe d'Ancien Régime
          Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 GG3 - Eglise Saint-Samson : extrait d'inventaire pour le cens à percevoir sur le territoire de Genainville, quittances pour le service de blanchissement du linge. 1780-1790
        Importance matérielle : 8 pièces
        Sujet : édifice cultuel / fiscalité directe d'Ancien Régime
        Lieu : Genainville (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 GG4 - Etat des pauvres de la paroisse : liste nominative. 1788
        2 vues - Etat des pauvres de la paroisse : liste nominative. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Sujet : circonscription ecclésiastique / indigent
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Type de document : liste nominative
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 GG5 - Recrutement d'une maîtresse d'école pour la paroisse : contrat définissant les conditions de rémunération et de logement. 1743
        5 vues - Recrutement d\'une maîtresse d\'école pour la paroisse : contrat définissant les conditions de rémunération et de logement. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Sujet : instituteur
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 GG6 - Aliénée : note de renseignements. ca 1783
        Sujet : maladie mentale
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

    • HH - AGRICULTURE, INDUSTRIE, COMMERCE
      Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 HH1 - Commerce : procès-verbaux de contraventions dressées aux corporations marchandes. 1749-1756
        Contenu :

        Procès-verbaux dressés devant le lieutenant de police du bailliage de La Roche-Guyon.

        Importance matérielle : 7 pièces
        Sujet : corporation / commerçant / affaire civile
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

    • II - DOCUMENTS DIVERS
      Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 II1 - Terrier de La Roche-Guyon. 1758-1762, 1781
        169 vues - Terrier de La Roche-Guyon. (ouvre la visionneuse)

        169 vues

        Contenu :

        Comporte une déclaration de censive d'une maison et d'un terrain, datée du 3 août 1781, rédigée sur parchemin.

        Sujet : seigneurie
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Type de document : terrier
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      • E-DEPOT 2 II2 - « Paroissial de la généralité de Rouen ». XVIIIe siècle
        Contenu :

        Registre comportant pour chaque paroisse de la généralité, l'élection et le bureau correspondants.

        Sujet : généralité / circonscription ecclésiastique
        Lieu : Rouen (France ; généralité ; 1542-1790) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)