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Plans d'intendance : procès-verbaux d'arpentage des paroisses (1777-1789) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • C 4 à 6 - Election de Paris. 1778-1789
    Mode de classement :

    Classement par ordre alphabétique des paroisses.

    Sujet : cadastre
    Type de document : procès-verbal
    Nom du producteur : Paris. Généralité

    • C 4 - Paroisses de A à F. 1782-1788
      Contenu :

      Andilly (1784). Argenteuil (1784). Arnouville (1786). Baillet (1783). Bellefontaine (1783). Belloy (1788). Bessancourt (1783). Béthemont (1783). Bezons (1783). Bonneuil-en-France (1786)....

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      Notes :

      Pour Attainville, le plan d'intendance a été conservé, pas le procès-verbal d'arpentage. A l'inverse les procès-verbaux ont été conservés pour Andilly, Eaubonne et Frépillon alors que les plans...

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      Sujet : cadastre / cadastre
      Lieu :
      Andilly (Val-d'Oise, France) / Argenteuil (Val-d'Oise, France) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France... ... Ouvrir le détail
      Type de document : procès-verbal
      Nom du producteur : Paris. Généralité

    • C 5 - Paroisses de G à P. 1781-1787
      Contenu :

      Garges (1786). Gonesse (1786). Goussainville (1785). Groslay (1783). Herblay (1781, 1783). Jagny (1783). Jouy-le-Moutier (1786). Lassy (1782). Le Mesnil-Aubry (1784). Le Plessis-Bouchard (1784)....

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      Notes :

      Pour Le Thillay et Louvres, les plans d'intendance ont été conservés, pas les procès-verbaux d'arpentage. A l'inverse le procès-verbal du Plessis-Bouchard a été conservé alors que le plan manque. .

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      Sujet : cadastre / cadastre
      Lieu :
      Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : procès-verbal
      Nom du producteur : Paris. Généralité

    • C 6 - Paroisses de R à V. 1780-1790
      Contenu :

      Roissy-en-France (1786). Sannois (1785). Sarcelles (1790). Soisy-sous-Enghien (1783). Saint-Brice (1783). Saint-Gratien (1785). Saint-Leu (1784). Saint-Martin-du-Tertre (1788). Saint-Prix (1784)....

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      Notes :

      Le procès-verbal de Saint-Martin-du-Tertre a été conservé alors que le plan manque (communiqué en l'an XII au géomètre en chef du cadastre par les Archives départementales de Seine-et-Oise, il n'a...

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      Sujet : cadastre / cadastre
      Lieu :
      Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Sannois (Val-d'Oise, France) / Sarcelles (Val-d'Oise, France) / Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : procès-verbal
      Nom du producteur : Paris. Généralité

  • C 46 - Election de Mantes et Meulan. 1781-1784
    Contenu :

    Avernes (1781). Boisemont (1782). Condécourt (1782). Frémainville (1781). Gadancourt (1781). Longuesse (1781). Menucourt (1782). Seraincourt (1781). Théméricourt (1784).

    Notes :

    Pour Vigny, le plan d'intendance a été conservé, pas le procès-verbal d'arpentage.

    Sujet : cadastre / cadastre
    Lieu :
    Avernes (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Condécourt (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France) / Longuesse... ... Ouvrir le détail
    Type de document : procès-verbal
    Nom du producteur : Paris. Généralité

  • C 106 - Election de Pontoise. - Tableau récapitulatif des résultats des arpentages. Procès-verbaux d'arpentage par paroisse. 1777-1782
    Contenu :

    Ableiges et La Villeneuve-Saint-Martin (1778). Arronville (1780). Auvers (1779). Bercagny (1779). Berville (1780). Boissy-l'Aillerie (1778). Bréançon (1779). Brignancourt (1780). Butry (1781)....

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    Notes :

    Les procès-verbaux d'Arronville, Bercagny, Berville, Butry, Ennery, Fontenelle, Frémécourt, Frouville, Le Lay, Ham, Haravilliers, Hédouville, Labeville, Menouville, Mériel, Mézières, Moussy,...

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    Sujet : cadastre / cadastre
    Lieu :
    Ableiges (Val-d'Oise, France) / La Villeneuve Saint-Martin (Ableiges, Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bercagny (Chars, Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
    Type de document : procès-verbal
    Nom du producteur : Paris. Généralité

  • C 308 - Election de Senlis. 1778-1788
    Contenu :

    Asnières (1784). Beaumont (1784). Bernes (1785). Bruyères (1785). Champagne (1786). Nointel (1784). Noisy-sur-Oise (1784). Ronquerolles (1786). Seugy (1784). Survilliers (1787). Viarmes (1784).

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    Notes :

    Le procès-verbal de Ronquerolles a été conservé alors que le plan manque.

    Sujet : cadastre / cadastre
    Lieu :
    Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
    Type de document : procès-verbal
    Nom du producteur : Paris. Généralité