Notice descriptive

  • Plans d'intendance : procès-verbaux d'arpentage des paroisses (1777-1789)
    • Election de Paris.

C 6 - Paroisses de R à V. 1780-1790

Contenu :

Roissy-en-France (1786). Sannois (1785). Sarcelles (1790). Soisy-sous-Enghien (1783). Saint-Brice (1783). Saint-Gratien (1785). Saint-Leu (1784). Saint-Martin-du-Tertre (1788). Saint-Prix (1784)....

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Notes :

Le procès-verbal de Saint-Martin-du-Tertre a été conservé alors que le plan manque (communiqué en l'an XII au géomètre en chef du cadastre par les Archives départementales de Seine-et-Oise, il n'a...

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Sujet : cadastre / cadastre
Lieu :
Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Sannois (Val-d'Oise, France) / Sarcelles (Val-d'Oise, France) / Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : procès-verbal
Nom du producteur : Paris. Généralité