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Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

    • O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
      Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

      • 1O - Travaux publics et voirie en général
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1O21 à 1O26 - Alimentation en eau potable. 1932-1963
          Sujet : eau potable
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1O21 - Etude préalable : mémoires explicatifs et justificatifs, plans, promesses de vente de terrains, analyse des eaux, devis descriptif et cahier des charges, bordereaux des prix, détails estimatifs. 1932
            Sujet : eau potable
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1O22 - Construction : dossiers de concours par lot, soumissions, marché de gré à gré, affiche d'adjudication, mémoire explicatif complémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance. 1936-1940
            Contenu :

            Les dossiers de concours par lot comportent devis descriptifs et cahiers des charges, bordereaux des prix, détails estimatifs, plans.

            Sujet : eau potable
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1O23 - Acquisition des terrains destinés à l'exécution du captage et du réservoir. - Déclaration d'utilité publique : procès-verbal descriptif et justificatif, promesses de vente, extrait de matrice cadastrale, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans. 1938-1942
            Sujet : eau potable
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1O24 - Financement. - Emprunts : correspondance (1935-1939). Règlement des travaux : décomptes, mémoires, certificats de paiement d'acompte, correspondance (1937-1940). 1935-1940
            Sujet : dette publique / eau potable
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1O25 - Entretien du réseau et réparations : factures, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1945-1960
            Sujet : eau potable
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1O26 - Distribution. - Concessions et tarifs : règlement, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1938-1962). Achat de compteurs : correspondance (1941-1959). Abonnés : polices d'abonnement, correspondance, listes nominatives (1939-1963). Enquêtes statistiques : questionnaires, correspondance (1949-1961). 1938-1963
            Sujet : eau potable
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)