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Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne.
  • Nom du producteur
    Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Situation géographique

    La commune de Courcelles-sur-Viosne est située dans le département du Val-d’Oise, à 40 kilomètres au nord-ouest de Paris et fait partie du Vexin français. Limitrophe des...

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  • Modalités d'entrée

    Le dépôt a été effectué le 22 juillet 2010.

  • Contenu

    Le fonds déposé contient notamment :

    les registres paroissiaux et d’état civil de 1589 à 1895, ainsi que les tables décennales de 1792 à 1882 (cotes E1 à E136).

    les registres de délibérations du...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.