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Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

    • N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
      Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

      • 1N - Biens communaux
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1N1 à 1N3 - Pré des Vaux. 1600-1928
          Sujet : biens communaux
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1N1 - Propriété. - Titres : copies et transcriptions, inventaire des titres et pièces de la commune (1600-1843). Partage entre les communes de Courcelles-sur-Viosne, Montgeroult et Ableiges : états des feux des communes, copie du contrat de partage, plan, correspondance (1820-1825). Aliénation de parcelle aux Chemins de fer du Nord : traité de vente, extrait d'arrêté préfectoral, correspondance (1866-1926). 1600-1926
            Sujet : aliénation domaniale / réseau ferroviaire / biens communaux
            Lieu : Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1N2 - Exploitation. - Répartition et location des terres (1840-1927). Vente de bois (1832-1928). Vente d'herbe et de foin (1828-1844). Récurage des fossés (1841). 1828-1928
            Contenu :

            Contient notamment des listes nominatives, des cahiers des charges, des procès-verbaux d'estimation, des procès-verbaux d'adjudication, des affiches.

            Sujet : concession domaniale / produit domanial / bois / biens communaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative, affiche
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1N3 - Accès au chemin de la Rive. - Contentieux : mémoire préalable à assignation, grosses et extraits de jugements, rapports, plans, correspondance. 1820-1928
            1 vue - Accès au chemin de la Rive. - Contentieux : mémoire préalable à assignation, grosses et extraits de jugements, rapports, plans, correspondance. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Contient deux plans figurant le chemin de la Rive et les parcelles alentours. L'un des plans est aquarellé.

            Notes :

            Le chemin de la Rive permet l'accès au pré des Vaux.

            Conditions d'accès :

            Pour des raisons de conservation, les deux plans partiels de la commune [1819] ont été extraits et cotés E-DEPOT 85 1N3(1) [consultable en ligne].

            Sujet : biens communaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)