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Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

    • K – ELECTIONS ET PERSONNEL
      Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

      • 1K - Elections
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1K4 à 1K8 - Elections politiques. 1831-1949
          Sujet : élection politique
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K4 - Plébiscites : procès-verbaux des opérations, liste d'émargement, matériel de propagande électorale. 1851-1870
            Importance matérielle : 7 pièces
            Sujet : référendum / élection politique
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K5 - Election présidentielle : télégramme officiel. 1894
            Importance matérielle : 1 pièce
            Sujet : élection présidentielle / élection politique
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K6 - Elections législatives : instructions, listes des candidats, profession de foi, affiches de convocation, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations, télégrammes officiels, correspondance. 1815-1946
            Contenu :

            Contient des documents relatifs au référendum du 21 octobre 1945, organisé en même temps que les élections générales.

            Sujet : élection législative / référendum / élection politique
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, affiche
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K7 - Elections départementales : procès-verbaux des opérations, listes d'émargement, affiche, correspondance. 1848-1945
            Contenu :

            Concerne les élections au conseil général et au conseil d'arrondissement.

            Sujet : élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / élection politique
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, affiche
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K8 - Elections municipales. - Opérations électorales : procès-verbaux, listes d'émargement, arrêtés préfectoraux, instructions, affiche, correspondance (1831-1949). Installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints : procès-verbaux, tableaux du conseil municipal, correspondance (1831-1945). Nomination du maire et des adjoints : arrêtés préfectoraux (1840-1865). 1831-1949
            Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / élection politique
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, affiche
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)