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Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

    • G – CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES
      Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

      • 1G - Impôts directs
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1G1 à 1G2 - Cadastre ancien. 1791, an V
          Sujet : cadastre
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G1 - Etats de section révolutionnaires. 1791
            279 vues - Etats de section révolutionnaires. (ouvre la visionneuse)

            279 vues

            Contenu :

            De A à P (manque J).

            Importance matérielle : 15 cahiers
            Sujet : cadastre
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : état de section
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G2 - Matrice de rôle pour la contribution foncière. an V
            32 vues - Matrice de rôle pour la contribution foncière. (ouvre la visionneuse)

            32 vues

            Contenu :

            Comporte une table alphabétique des propriétaires.

            Importance matérielle : 1 registre
            Sujet : cadastre
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : matrice d'imposition
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1G3 - Délimitation de la commune : copie du procès-verbal, croquis des limites communales, instructions, correspondance. an XIII-1834
          Contenu :

          Des modifications sont reportées en 1834 à la suite du procès-verbal dressé en 1828.

          Sujet : limite territoriale
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1G4 à 1G15 - Cadastre napoléonien. 1809-1979
          Sujet : cadastre
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1G16 à 1G25 - Contributions directes. an VII-1965
          Sujet : impôts locaux
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G16 - Evaluation : listes nominatives et procès-verbal relatifs à la nomination des classificateurs (1835-1933), listes nominatives des répartiteurs (an VIII-1936), liste nominative des membres de la commission communale des impôts directs (1965), instructions (1833-1836), correspondance relative à des protestations (1836-1897). an VIII-1965
            Sujet : impôts locaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G17 - Recouvrement : arrêtés préfectoraux, instructions, extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département de Seine-et-Oise, correspondance. an VII - 1829
            Sujet : impôts locaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G18 - Copies des matrices générales. 1818-1946
            Contenu :

            Concerne les contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres.

            Importance matérielle : 30 matrices
            Sujet : fiscalité immobilière / impôts locaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : matrice d'imposition
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G19 - Répartition des impositions entre l'Etat, le Département et la commune : extraits de rôles. 1870-1935
            Sujet : impôts locaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G20 - Imposition du moulin de Courcelles : arrêté préfectoral. 1809
            Importance matérielle : 1 pièce
            Notes :

            Le moulin était jusqu'alors imposé au rôle de la commune de Montgeroult.

            Sujet : fiscalité immobilière / énergie hydraulique / impôts locaux
            Lieu : Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G21 - Contribuables. - Citoyens les plus imposés au rôle général : listes nominatives (1823-1881). Impôt sur le revenu : listes nominatives (1926-1946). 1823-1946
            Sujet : contribuable / impôt sur le revenu / impôts locaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G22 - Registres à souche de déclarations. 1860-1956
            Contenu :

            Concerne les contributions directes ainsi que les taxes sur les chiens, les gardes-chasses, les domestiques et percepteurs, les instruments de musique à clavier, les voitures et chevaux, les...

            ... Ouvrir le détail
            Sujet : fiscalité des personnes / animal de compagnie / musique / véhicule à traction animale / véhicule à deux roues / équidé / musique / impôts locaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G23 - Rôle trimestriel de la rétribution scolaire. 1878
            Importance matérielle : 1 registre
            Sujet : enseignement / impôts locaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G24 - Dégrèvement : formulaire de dégrèvement d'office, instructions, correspondance. 1898-1914
            Importance matérielle : 6 pièces
            Sujet : impôts locaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1G25 - Mandements de répartition. 1799-1943
            Sujet : impôts locaux
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

      • 3G - Impôts extraordinaires
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 3G1 - Monopole de la monnaie. - Circulation des pièces : arrêté préfectoral. an XII
          Importance matérielle : 1 pièce
          Sujet : monnaie
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 3G2 - Bouilleurs de crus : notice, correspondance. 1905-1926
          Importance matérielle : 6 pièces
          Sujet : boisson alcoolisée
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 3G3 - Enregistrement, domaine et timbre : formulaire de déclaration de mutation par décès, correspondance. 1876-1912
          Importance matérielle : 6 pièces
          Sujet : enregistrement
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 3G4 - Poste et télécommunications. - Création et fonctionnement du bureau de poste de Boissy-l'Aillerie : correspondance (1861-1911). Installation du téléphone à la brigade de gendarmerie de Vigny : décision du conseil général, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance (1910-1912). Boîte aux lettres à la gare de Montgeroult-Courcelles, établissement et fonctionnement : correspondance (1897-1940). Envoi de courrier, instructions pour la rédaction des adresses : affiche (1914). 1861-1940
          Conditions d'accès :

          Pour des raisons de conservation, l'affiche a été extraite et cotée E-DEPOT 85 3G4(1). [consultable en ligne]

          Sujet : distribution postale / poste / téléphone / gendarmerie
          Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Vigny (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 3G4(1) - Ministère des postes et des télégraphes. - Mode d'emploi pour rédiger correctement les adresses sur les courriers et colis. Paris : Imprimerie nationale. 1914
            1 vue - Ministère des postes et des télégraphes. - Mode d\'emploi pour rédiger correctement les adresses sur les courriers et colis. Paris : Imprimerie nationale. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Le document détaille les différentes possibilités existant pour écrire une adresse convenablement, illustrations à l'appui.

            Importance matérielle : 1 affiche noir et blanc
            Conditions d'accès :

            L'affiche est conservée dans un dossier relatif postes et télécommunications provenant des archives de la commune de Courcelles-sur-Viosne.

            Sujet : distribution postale / poste / téléphone / gendarmerie
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Vigny (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche

        • E-DEPOT 85 3G5 - Poids et mesures : arrêtés préfectoraux, instructions et correspondance du sous-préfet, tableau des poids et mesures pour la vente de l'huile au détail. an XI - 1813, 1875
          Importance matérielle : 10 pièces
          Sujet : poids-et-mesures / oléagineux
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)