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  2206 W 1 à 16 - Inscription ou classement de sites et de réserves naturelles : procès-verbaux de réunion de la commission départementale des sites (CDS), arrêtés préfectoraux de protection de biotope, enquêtes, expertises, avis, plans, photographies, cartes, correspondance. 1978-2009

  Mode de classement :

  Classement par sites.

  Sujet : réserve naturelle / site / protection de la nature

  Type de document : arrêté préfectoral, plan, carte, document photographique

  
  
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    2206 W 14 - Bernes-sur-Oise, réserve naturelle volontaire (RNV) du marais. 1998-2002

    Notes :

    En principe, en projet de reclassement comme réserve régionale suite de la loi « Démocratie de proximité » de 2002.

    Sujet : zone de marais / protection de la nature / réserve naturelle / site

    Lieu : Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

    Type de document : arrêté préfectoral, plan, carte, document photographique