Notice descriptive
- Protection des milieux naturels : dossiers d'instruction (1973-2009)
- Inscription ou classement de sites et de réserves naturelles : procès-verbaux de réunion de la commission départementale des sites (CDS), arrêtés préfectoraux de protection de biotope, enquêtes, expertises, avis, plans, photographies, cartes, correspondance.
2206 W 14 - Bernes-sur-Oise, réserve naturelle volontaire (RNV) du marais. 1998-2002
Notes :
En principe, en projet de reclassement comme réserve régionale suite de la loi « Démocratie de proximité » de 2002.
Sujet : zone de marais / protection de la nature / réserve naturelle / site
Lieu : Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
Type de document : arrêté préfectoral, plan, carte, document photographique
