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Référendum, élections législatives, cantonales et municipales (1999-2002) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 1589 W 6 - 16 - Elections cantonales. 1999-2002
    Sujet : élection cantonale / élection politique
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 1589 W 6 - Elections partielles du canton de L'Isle-Adam des 3 et 10 octobre 1999 : procès-verbaux de recensement des votes par bureau et bureau centralisateur, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 3-10 octobre 1999
      Mode de classement :

      Classement par tour de scrutin puis ordre alphabétique des noms de communes.

      Sujet : élection politique / élection cantonale
      Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 1589 W 7 - Elections partielles du canton de Pontoise des 14 et 21 janvier 2001 : procès-verbaux de recensement des votes par bureau et bureau centralisateur, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 14-21 janvier 2001
      Notes :

      Le canton est composé de la seule commune de Pontoise.

      Sujet : élection politique / élection cantonale
      Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 1589 W 8 - 11 - Elections des 11 et 18 mars 2001 : procès-verbaux de recensement des votes par bureau et bureau centralisateur, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 2001
      Mode de classement :

      Classement par tour de scrutin.

      Sujet : élection politique / élection cantonale
      Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 1589 W 8 - 9 - Premier tour de scrutin. 2001
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des noms de canton puis par ordre alphabétique des noms de commune.

        Sujet : élection politique / élection cantonale
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 1589 W 8 - Argenteuil-Est. Bezons. Cergy-Nord. Cergy-Sud. Cormeilles-en-Parisis. Domont. Enghien-les-Bains. Ermont. Garges-lès-Gonesse-Ouest. Goussainville. L'Hautil. 11 mars 2001
          Sujet : élection politique / élection cantonale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 1589 W 9 - L'Isle-Adam. Luzarches. Pontoise. Saint-Gratien. Saint-Leu-la-Forêt. Soisy-sous-Montmorency. Taverny. Vigny. Villiers-le-Bel. 11 mars 2001
          Sujet : élection politique / élection cantonale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 1589 W 10 - 11 - Second tour de scrutin. 2001
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des noms de canton puis par ordre alphabétique des noms de commune.

        Sujet : élection politique / élection cantonale
        Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 1589 W 10 - Argenteuil-Est. Bezons. Cergy-Nord. Cergy-Sud. Cormeilles-en-Parisis. Domont. Enghien-les-Bains. Ermont. Garges-lès-Gonesse-Ouest. Goussainville. 18 mars 2001
          Sujet : élection politique / élection cantonale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 1589 W 11 - L'Hautil. Luzarches. Pontoise. Saint-Gratien. Saint-Leu-la-Forêt. Soisy-sous-Montmorency. Taverny. Vigny. Villiers-le-Bel. 18 mars 2001
          Sujet : élection politique / élection cantonale
          Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 1589 W 12 - Elections partielles des cantons de Goussainville et de Garges-lès-Gonesse Est des 17 et 24 juin 2001 : procès-verbaux de recensement des votes par bureau et bureau centralisateur, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 17-24 juin 2001
      Mode de classement :

      Classement par tour de scrutin puis par ordre alphabétique des noms de canton et enfin par ordre alphabétique des noms de commune.

      Sujet : élection politique / élection cantonale
      Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 1589 W 13 - 16 - Elections partielles du canton de L'Isle-Adam des 22 et 29 septembre 2002. 2002
      Mode de classement :

      Classement par tour de scrutin puis ordre alphabétique des noms de communes.

      Sujet : élection politique / élection cantonale
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture