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Matrices cadastrales et états de section avant 1914 (1811-1919) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 P 304 - 306 - Fosses. 1824-1914
    Importance matérielle : 3 registres
    Sujet : cadastre
    Lieu : Fosses (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

    • 3 P 304 - Etat de sections. 1824
      42 vues  - Etat de sections. (ouvre la visionneuse)

      42 vues

      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : cadastre
      Lieu : Fosses (Val-d'Oise, France)
      Type de document : état de section
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

    • 3 P 305 - 306 - Matrices cadastrales. 1850-1914
      Importance matérielle : 2 registres
      Sujet : cadastre
      Lieu : Fosses (Val-d'Oise, France)
      Type de document : matrice cadastrale
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

      • 3 P 305 - Matrice des propriétés bâties, folios 1 à 56. 1882-1910
        25 vues  - Matrice des propriétés bâties, folios 1 à 56. (ouvre la visionneuse)

        25 vues

        Contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires à la fin du registre.

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : cadastre
        Lieu : Fosses (Val-d'Oise, France)
        Type de document : matrice cadastrale
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

      • 3 P 306 - Matrice des propriétés bâties et non bâties, folios 1 à 180. 1850-1914
        102 vues  - Matrice des propriétés bâties et non bâties, folios 1 à 180. (ouvre la visionneuse)

        102 vues

        Contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires à la fin du registre.

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : cadastre
        Lieu : Fosses (Val-d'Oise, France)
        Type de document : matrice cadastrale
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction départementale des contributions directes et du cadastre