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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 1 à 216, 223 à 227, 233 à 234, 281 à 674, 783 à 806, 811 à 1093, 1127 à 1186 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 119 à 126 - Actes civils publics et actes sous seing privé : résumé des actes. 1er juin 1791-28 ventôse an VII
      Contenu :

      Les actes civils correspondent à des actes passés devant notaire ou à des actes d'autorités administratives. Les actes sous seing privé sont des contrats passés entre particuliers. Les ... Ouvrir le détail

      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 124 - 23 messidor an IV-28 ventôse an VI (volume n° 57). 23 messidor an IV-28 ventôse an VI
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement