Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Registres de formalités et actes déposés.
3 Q 2 119 à 126 - Actes civils publics et actes sous seing privé : résumé des actes. 1er juin 1791-28 ventôse an VII
Contenu :

Les actes civils correspondent à des actes passés devant notaire ou à des actes d'autorités administratives. Les actes sous seing privé sont des contrats passés entre particuliers. Les ... Ouvrir le détail

Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

Sujet : enregistrement
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement