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  ARCHIVES POSTERIEURES A 1790

  Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

  
  
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    D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

    Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

    
    
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      4D - Contentieux

      Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 2 4D2 - Contentieux. - Règlement d'une adjudication : correspondance (1818). Limites de propriété : copie de jugement, rapport de l'ingénieur des travaux publics, projet d'arrêté, correspondance (1853-1952). 1818-1952

        Sujet : propriété publique

        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)