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Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

    • M – EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
      Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

      • 1M - Edifices publics
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1M1 à 1M4 - Mairie et maison d'école. 1832-1953
          Sujet : hôtel de ville / école
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1M1 - Acquisition d'un bâtiment : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, tableau d'amortissement, procès-verbal d'adjudication, plans de la salle de classe et du mobilier, actes notariés, correspondance. 1832-1854
            Contenu :

            Contient des documents relatifs à l'entretien et à l'aliénation des anciens locaux.

            Sujet : acquisition domaniale / aliénation domaniale / mobilier / hôtel de ville / école
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1M2 - Projets d'évolution. - Elévation du bâtiment : devis, plan, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance (1870-1877). Translation dans le presbytère : cahier des charges, devis estimatif, plans, correspondance (1880-1884). 1870-1884
            Sujet : presbytère / hôtel de ville / école
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1M3 - Construction d'un nouveau bâtiment : plan, promesse de vente de terrain, acte de vente, soumissions des entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapport, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, mémoires et factures. 1884-1900
            1 vue - Construction d\'un nouveau bâtiment : plan, promesse de vente de terrain, acte de vente, soumissions des entrepreneurs, procès-verbal d\'adjudication des travaux, rapport, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, mémoires et factures. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Conditions d'accès :

            Pour des raisons de conservation, le plan (1885) a été extrait et coté E-DEPOT 85 1M3(1) [consultable en ligne].

            Sujet : hôtel de ville / école
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1M4 - Entretien : factures, mémoires. 1850-1953
            Contenu :

            Concerne également le logement de l'instituteur.

            Sujet : logement de fonction / instituteur / hôtel de ville / école
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1M5 - Lavoir. - Construction et entretien : devis, mémoires, correspondance (1888-1909). Location : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, baux, mandat de paiement, correspondance (1896-1922). 1888-1922
          Contenu :

          Comporte des factures à en-tête.

          Sujet : lavoir
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1M6 - Monuments commémoratifs. - Monument aux morts : souscription des habitants, plan, listes nominatives des soldats, devis, facture, correspondance (1919-1931). Plaque des écoles à la mémoire des instituteurs morts pour la France : avis de mise à disposition (1923). 1919-1931
          4 vues - Monuments commémoratifs. - Monument aux morts : souscription des habitants, plan, listes nominatives des soldats, devis, facture, correspondance (1919-1931). Plaque des écoles à la mémoire des instituteurs morts pour la France : avis de mise à disposition (1923). (ouvre la visionneuse)

          4 vues

          Sujet : commémoration / mort pour la France / victime de guerre / guerre / instituteur / Guerre 1914-1918
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, document graphique, liste nominative
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

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