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Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 294 à 337 - Aubette de Magny et ses affluents. 1716-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 299 à 316 - Moulins et usines. 1716-1920
      Notes :

      Cette série contient des pièces issues de la préfecture de Seine-et-Oise et aussi de la sous-préfecture de Mantes.

      Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 304 - Magny-en-Vexin et Hodent. - Litiges entre le Moulin Varnouval à Magny et le Moulin de Hodent au sujet de la gestion du régime des eaux. an III-1841
        Contenu :

        Avec : 2 plans et profil de la rivière (pluviôse et fructidor an X) ; 1 copie de décret impérial (juillet 1807).

        Notes :

        Affaire opposant les La Rochefoucault, propriétaires du moulin de Hodent, et les Bataille, propriétaires du Moulin de Vernouval.

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan du Moulin de Vernouval et de la rivière est coté en 7 S 1 304(1) [fructidor an XI].

        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France) / Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 304(1) - Magny-en-Vexin et Hodent. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Magny, de Varnouval et d'Hodent : plan et profil. 9 pluviôse an XI
          1 vue - Magny-en-Vexin et Hodent. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Magny, de Varnouval et d\'Hodent : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 36 cm x 191 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / aménagement des eaux
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France) / Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture