Imprimer cette page

Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 7 S 1 240 à 247 - Gestion générale du bassin. an IX-1939
    Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 240 - Règlement général de l'Epte et de ses affluents. 1834, 1854-1855, 1858-1861
      Contenu :

      A noter : 2 affiches de l'enquête (27 juin 1859) et du décret (5 août 1861).

      Conditions d'accès :

      Pour des raisons matérielles les deux affiches sont cotées en 7 S 1 240(1) et (2) [1859, 1862].

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 241 - Règlement des affluents de l'Epte. 1855-1857, 1862-1864
      Contenu :

      A noter : 1 affiche d'un projet de règlement (25 novembre 1862).

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 241(1) - Préfecture de Seine-et-Oise. - Projet de règlement général pour la police de l'eau des affluents de l'Epte. Imprimerie Dufaure, rue de la Paroisse, Versailles : affiche. 25 novembre 1862
        1 vue - Préfecture de Seine-et-Oise. - Projet de règlement général pour la police de l\'eau des affluents de l\'Epte. Imprimerie Dufaure, rue de la Paroisse, Versailles : affiche. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Affluents concernés : ru de Cudron, l'Aubette de Magny, ru d'Estrée, ru de Genainville, ru de Vaumion, Petit ru d'Arthieul, ru de Chaussy, ru de La Chesnaye, ru de Roconval.

        ... Ouvrir le détail
        Dimensions : 98 cm x 64 cm
        Importance matérielle : 1 affiche noir et blanc
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu :
        Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Cudron (France ; cours d'eau) / Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Vaumion... ... Ouvrir le détail
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 242 - Fixation des largeurs. 1861, 1864
      Notes :

      En vertu du décret du 5 août 1861, les largeurs ont été fixées par un arrêté du 29 juin 1864.

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 243 - Curages et faucardements (1806, 1835, 1838, 1842-1849, 1852-1873, 1900-1914, 1825-1939). 1806-1939
      Contenu :

      L'entretien concerne l'Epte, en entier ou en partie, ainsi que ses dérivés, ses bras de décharge et ses affluents comme l'Aubette de Magny, le ru de Chaussy, etc. Le document de 1806 est une copie...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 243(1) - Saint-Clair-sur-Epte. - « Charpentier, bourrellerie-sellerie » : papier à en-tête. 21 juin 1928
        1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - « Charpentier, bourrellerie-sellerie » : papier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 27 cm x 22 cm
        Importance matérielle : 1 lettre
        Sujet : artisan / industrie du cuir / bois / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : document graphique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 244 - Crues et débordements de la rivière (1841-1846, 1884-1885, 1891-1893, 1915-1917, 1924). 1841-1924
      Contenu :

      A noter : des télégrammes de relevé de niveau d'eau à Gisors (1891-1917).

      Sujet : inondation / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Gisors (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau)
      Type de document : télégramme
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 244(1) - Gisors. - Niveau de l'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes. 26 janvier 1891
        1 vue - Gisors. - Niveau de l\'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l\'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 14 cm x 24 cm
        Importance matérielle : 1 télégramme
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / inondation
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gisors (Eure, France)
        Type de document : télégramme
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 244(2) - Gisors. - Niveau de l'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes et aux ingénieurs des Ponts-et-Chaussées. 18 avril 1917
        1 vue - Gisors. - Niveau de l\'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l\'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes et aux ingénieurs des Ponts-et-Chaussées. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 13 cm x 24 cm
        Importance matérielle : 1 télégramme
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / inondation
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gisors (Eure, France)
        Type de document : télégramme
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 245 - Projet de gestion de surveillance par le service hydraulique de l'Eure. 21 novembre 1887
      Importance matérielle : 1 pièce
      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Eure (Normandie, France ; département) / Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 246 - Ru de Cudron. - Curages (an IX-1927). Redressement du lit (1817-1820). Réclamation des habitants de Buchet relative à l'irrigation des prairies (1838). Fixation des largeurs (1876-1877). An IX-1927
      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 247 - Ru de Chaussy et son affluent La Chesnaye. - Curages et fixation de largeur. 1831-1837, 1871-1872
      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture