Notice descriptive
- Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
- Aubette de Magny et ses affluents.
- Moulins et usines.
- Aubette de Magny et ses affluents.
7 S 1 304 - Magny-en-Vexin et Hodent. - Litiges entre le Moulin Varnouval à Magny et le Moulin de Hodent au sujet de la gestion du régime des eaux. an III-1841
Contenu :
Avec : 2 plans et profil de la rivière (pluviôse et fructidor an X) ; 1 copie de décret impérial (juillet 1807).
Notes :
Affaire opposant les La Rochefoucault, propriétaires du moulin de Hodent, et les Bataille, propriétaires du Moulin de Vernouval.
Conditions d'accès :
Pour des raisons matérielles le plan du Moulin de Vernouval et de la rivière est coté en 7 S 1 304(1) [fructidor an XI].
Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France) / Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Type de document : plan
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture