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Bureau d’enregistrement de Pontoise ouest, enregistrement des actes (1977-1984) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2457 W 1 à 82 - Mutation par décès. 1977-1984
    Contenu :

    Concerne les mutations de propriété ou d'usufruit de meubles ou immeubles suite à un décès dans le ressort du bureau d'enregistrement (les biens peuvent en revanche être situés dans le ressort...

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    Sujet : droits de succession / décès / enregistrement
    Lieu :
    Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

    • 2457 W 1 à 47 - Fiches de décès. 1977-1984
      Contenu :

      Les fiches de décès comportent les informations suivantes : nom de la commune, patronyme du défunt, prénoms, profession, date et lieu de naissance, domicile, date et lieu de décès, nombre...

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      Mode de classement :

      Classement par ordre chronologique

      Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
      Lieu :
      Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table de décès
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

      • 2457 W 15 à 19 - Année 1979. 1979
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique du patronyme du défunt

        Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

        • 2457 W 19 - R à Z. 1979
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)