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Bureau d'enregistrement de Luzarches (1753-1971) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 5 1- 75, 80-118, 140-144, 179-321, 326-392, 424-575, 589-611, 965 W 149, 156 - Registres de formalités et actes déposés. 1769-1966
    Notes :

    Chaque registre/classeur est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 3-68, 81, 179-304, 424-510, 589-593 - Actes civils publics. 1er germinal an VII-1855, 1873-28 septembre 1966
      Contenu :

      Résumé d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (soumissions, concessions de cimetières...) Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties,...

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      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      A partir de 1951, l'aspect de ce document change de forme et la numérotation reprend à 1 A la place d'un registre traditionnel, chaque acte est consigné à la machine à écrire dans un formulaire...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : notaire / enregistrement
      Lieu :
      Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 230 - 13 février-16 août 1904 (volume n° 217) 13 février-16 août 1904
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / notaire
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement