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Bureau d'enregistrement de Luzarches (1753-1971) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 5 119-139, 145-178, 322-325, 393-423, 576-588 - Instruments de recherche. 1753-1971
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 119-122, 135-139, 323-325, 576-579 - Décès, successions et absences. 1790-1971
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les noms et prénoms du défunt, sa profession, son âge, son domicile, la date de son décès ; les noms de ses héritiers ; la date de l'enregistrement de la...

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement alphabétique des patronymes puis par date d'ouverture de la succession

      Sujet : décès / succession / enregistrement
      Lieu :
      Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 136 - « Tables alphabétiques des successions et dispositions éventuelles dont les droits ont été acquittés ». Juillet 1816-mars 1825
        105 vues - « Tables alphabétiques des successions et dispositions éventuelles dont les droits ont été acquittés ». (ouvre la visionneuse)

        105 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / décès / succession
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 119 - 121 - « Tables alphabétiques des extraits de sépultures, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence ». 1790-1820
        Sujet : enregistrement / décès / succession
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 119 - Janvier 1790-Floréal an VIII Janvier 1790-Floréal an VIII
          120 vues - Janvier 1790-Floréal an VIII (ouvre la visionneuse)

          120 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 120 - Février 1812-Juin 1814 (volume n° 3) Février 1812-Juin 1814
          70 vues - Février 1812-Juin 1814 (volume n° 3) (ouvre la visionneuse)

          70 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 121 - Juillet 1814-novembre 1820 Juillet 1814-novembre 1820
          142 vues - Juillet 1814-novembre 1820 (ouvre la visionneuse)

          142 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 122 - « Tables alphabétiques des décès et des absences constatées par jugement ». Janvier 1821-Juin 1826
        70 vues - « Tables alphabétiques des décès et des absences constatées par jugement ». (ouvre la visionneuse)

        70 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / décès / succession
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 135, 137-139, 322-325, 576-579 - Successions et absences : tables de décès. an X-1850, 1908-1971
        Mode de classement :

        Classement chronologique par date d'enregistrement

        Sujet : enregistrement / décès / succession
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 135 - An X-1815 An X-1815
          73 vues - An X-1815 (ouvre la visionneuse)

          73 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 137 - 1825-1832 1825-1832
          152 vues - 1825-1832 (ouvre la visionneuse)

          152 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 138 - 1833-Avril 1841 1833-1841
          148 vues - 1833-Avril 1841 (ouvre la visionneuse)

          148 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 139 - Mai 1841-Juin 1850 1841-1850
          171 vues - Mai 1841-Juin 1850 (ouvre la visionneuse)

          171 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 322 - Janvier 1908-Novembre 1925 1908-1925
          157 vues - Janvier 1908-Novembre 1925 (ouvre la visionneuse)

          157 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Les dates tardives de déclaration sont souvent liées à la nécessité de confirmation de décès des soldats tués pendant la Guerre de 1914-1918. Ainsi la mort d'un soldat en 1914 n'a été déclarée...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 323 - Janvier 1918-Mars 1928 1918-1928
          201 vues - Janvier 1918-Mars 1928 (ouvre la visionneuse)

          201 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 324 - Mars 1927-Février 1939 1927-1939
          203 vues - Mars 1927-Février 1939 (ouvre la visionneuse)

          203 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 325 - Août 1937-Janvier 1946 1937-1946
          198 vues - Août 1937-Janvier 1946 (ouvre la visionneuse)

          198 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 576 - Avril 1947-Août 1954 1947-1954
          176 vues - Avril 1947-Août 1954 (ouvre la visionneuse)

          176 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 577 - Août 1954-Mai 1966 1954-1966
          193 vues - Août 1954-Mai 1966 (ouvre la visionneuse)

          193 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 578 - Avril 1963-Septembre 1971 1963-1971
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 579 - Juillet 1966-Avril 1970 1966-1970
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 123 - 127 - Testaments : tables alphabétiques. 1769-1865
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les dates des testaments, noms des notaires, dates du contrôle des actes, noms et qualités des testateurs, noms des héritiers et légataires, dates du paiement des...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : décès / enregistrement
      Lieu :
      Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique, acte authentique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 123 - 1769-1814 1769-1814
        9 vues - 1769-1814 (ouvre la visionneuse)

        9 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / décès
        Lieu :
        Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, acte authentique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 124 - 1810-1822 1810-1822
        46 vues - 1810-1822 (ouvre la visionneuse)

        46 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / décès
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, acte authentique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 125 - 1818-1825 1818-1825
        55 vues - 1818-1825 (ouvre la visionneuse)

        55 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / décès
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, acte authentique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 126 - 1825-1843 1825-1843
        159 vues - 1825-1843 (ouvre la visionneuse)

        159 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / décès
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, acte authentique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 127 - 1840-1865 1840-1865
        134 vues - 1840-1865 (ouvre la visionneuse)

        134 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / décès
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, acte authentique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 128 - Inventaires après décès : table alphabétique. 1800-1825
      48 vues - Inventaires après décès : table alphabétique. (ouvre la visionneuse)

      48 vues

      Contenu :

      Les registres renseignent sur : le nom des personnes décédées ou présumées mortes après une longue absence, les jour et année de leur décès ou de leur absence, leurs héritiers, donateurs ou...

      ... Ouvrir le détail
      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : décès / enregistrement
      Lieu :
      Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : inventaire après décès, table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 129 - 130 - Donations : tables alphabétiques. 1753-1824
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les désignations des biens ou immeubles, natures des actes, dates des actes et des enregistrements, noms des notaires.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 129 - 1753-1817 (volume n° 1) 1753-1817
        88 vues - 1753-1817 (volume n° 1) (ouvre la visionneuse)

        88 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 130 - 1817-1824 (volume n° 2) 1817-1824
        56 vues - 1817-1824 (volume n° 2) (ouvre la visionneuse)

        56 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 131 - 132 - Partages : tables alphabétiques. 1791-1824
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les noms des décédés dont les biens ont été partagés et des co-partageants, nombres, détails et estimations des lots partagés, dates des partages, noms des notaires.

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 131 - 1791-1821 (volume n° 1) 1791-1821
        67 vues - 1791-1821 (volume n° 1) (ouvre la visionneuse)

        67 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 132 - 1818-1824 (volume n° 2) 1818-1824
        48 vues - 1818-1824 (volume n° 2) (ouvre la visionneuse)

        48 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 133 - 134 - Co-partageants : tables alphabétiques. 1796-1825
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les noms et prénoms des co-partageants, numéros des pages de la table des partageants et des articles.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 133 - An V-1818 (volume n° 1) An V-1818
        48 vues - An V-1818 (volume n° 1) (ouvre la visionneuse)

        48 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 134 - 1818-1825 (volume n° 2) 1818-1825
        39 vues - 1818-1825 (volume n° 2) (ouvre la visionneuse)

        39 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 145 - 147 - Contrats de mariage : tables alphabétiques. 1769-1865
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les noms des époux, leurs situations sociales, la désignation et estimation de leurs biens meubles et immeubles, la date du contrat de mariages, les noms et...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : régime matrimonial / enregistrement
      Lieu :
      Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 145 - 1769-an V [volume n° 1] 1769-an V
        42 vues - 1769-an V [volume n° 1] (ouvre la visionneuse)

        42 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / régime matrimonial
        Lieu :
        Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 146 - An VI-1831 (volume n° 2) An VI-1831
        68 vues - An VI-1831 (volume n° 2) (ouvre la visionneuse)

        68 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / régime matrimonial
        Lieu :
        Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 147 - 1832-1865 [volume n° 3] 1832-1865
        105 vues - 1832-1865 [volume n° 3] (ouvre la visionneuse)

        105 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / régime matrimonial
        Lieu :
        Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 148 - 175 - Mutations immobilières : tables alphabétiques. 1789-1971
      Sujet : immobilier / enregistrement
      Lieu :
      Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 148 - 163 - Acquéreurs et nouveaux possesseurs. 1789-1865
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les acquéreurs avec nom, prénom, profession et domiciliation. Les registres n°2 à 9, dépourvus de date, renvoient à la table des vendeurs (numéros de registre et...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 148 - A partir du 30 juin 1789 (volume n° 2) 1789-1971
          Mode de classement :

          Concernant les dates extrêmes, seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin.

          ... Ouvrir le détail
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 149 - [an VIII-1807] (volume n° 3) [an VIII-1807]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Date non indiquée

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 150 - [1802-1816] (volume n° 6) [1802-1816]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Date non indiquée

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 151 - [1816-1818] (volume n° 7) [1816-1818]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Date non indiquée

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 152 - [1818-1823] (volume n° 8) [1818-1823]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Date non indiquée

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 153 - [1824] (volume n° 9) [1824]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Date non indiquée

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 154 - 1824-1828 (volume n° 10) 1824-1828
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Dates indiquées

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 155 - 1828-1832 (volume n° 11) 1828-1832
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Dates indiquées

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 156 - 1832-1836 (volume n° 12) 1832-1836
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Dates indiquées

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 157 - 1836-1840 (volume n° 13) 1836-1840
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Dates indiquées

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 158 - 1840-1844 (volume n° 14) 1840-1844
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Dates indiquées

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 159 - 1844-1848 (volume n° 15) 1844-1848
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Dates indiquées

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 160 - 1848-1853 (volume n° 16) 1848-1853
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Dates indiquées

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 161 - 1853-1858 (volume n° 17) 1853-1858
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Dates indiquées

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 162 - 1858-1862 (volume n° 18) 1858-1862
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Dates indiquées

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 163 - 1862-1865 (volume n° 19) 1862-1865
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Dates indiquées

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 164 - 173 - Vendeurs et précédents possesseurs. 1794-1971
        Contenu :

        Les registres renseignent sur les noms des vendeurs et des acquéreurs, natures des actes, biens immeubles et transactions (nom du notaire et date de l'enregistrement). Les dates disparaissent à...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 164 - An III-1806 (volume n° 4) An III-1806
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 165 - 1812-1815 (volume n° 6) 1812-1815
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 166 - 1813-1818 (volume n° 7) 1813-1818
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 167 - 1818-1823 (volume n° 8) 1818-1823
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 168 - 1823-1824 (volume n° 9) 1823-1824
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 169 - 1824-1829 (volume n° 10) 1824-1829
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 170 - 1829-1833 (volume n° 11) 1829-1833
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 171 - A partir de janvier 1833 (volume n° 12) 1833-1971
          Mode de classement :

          Concernant les dates extrêmes, seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin.

          ... Ouvrir le détail
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 172 - A partir de janvier 1836 (volume n° 13) 1836-1971
          Mode de classement :

          Concernant les dates extrêmes, seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin.

          ... Ouvrir le détail
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 173 - A partir d'octobre 1846 [volume n° 14] 1846-1971
          Mode de classement :

          Concernant les dates extrêmes, seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin.

          ... Ouvrir le détail
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 174 - 175 - Mutations des immeubles. 1789-1812
        Contenu :

        Les registres renseignent sur les noms des vendeurs et des personnes qui se sont appropriés par actes ou décès, des nouveaux possesseurs, natures des actes ou des successions, dates des actes, des...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 174 - 1789-an III. 1789-an III
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 175 - 1806-1812 (volume n° 5) 1806-1812
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 176 - 178 - Baux : tables alphabétiques. 1769-1865
      Sujet : commerce / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux / enregistrement
      Lieu :
      Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique, bail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 176 - 177 - Baux à ferme et à loyer. 1795-1865
        Contenu :

        Les registres renseignent sur les noms des preneurs, les prix (en argent, en denrées), la durée des baux, le nom des notaires, les dates des baux, les dates d'enregistrement.

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : enregistrement / commerce / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 176 - An IV-1814 (volume n° 3) An IV-1814
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / commerce / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 5 177 - 1862-1865 (volume n° 6) 1862-1865
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / commerce / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 178 - Baux de toutes natures des biens appartenant aux laïcs. 1769-an III
        Contenu :

        Le registre renseigne sur : les noms des bailleurs et des preneurs, biens affermés, dates des baux et des contrôles des baux, notaires, prix et durées des baux.

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / commerce / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
        Lieu :
        Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 393- 423, 580-588 - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1866-1971
      Contenu :

      Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant, hors déclaration de succession.

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement chronologique. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin.

      ... Ouvrir le détail
      Notes :

      Répertoire créé en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : répertoire
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 393 - A partir de janvier 1866 (volume n° 1) 1866-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 394 - A partir de juin 1866 (volume n° 2) 1866-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 395 - A partir de décembre 1866 (volume n° 3) 1866-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 396 - A partir de janvier 1867 (volume n° 4) 1867-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 397 - A partir d'octobre 1867 (volume n° 5) 1867-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 398 - A partir de septembre 1867 (volume n° 6) 1867-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 399 - A partir de septembre 1868 (volume n° 7) 1868-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 400 - A partir de septembre 1868 (volume n° 8) 1868-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 401 - A partir de février 1870 (volume n° 9) 1870-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 402 - A partir de mars 1871 (volume n° 10) 1871-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 403 - A partir de septembre 1871 (volume n° 11) 1871-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 404 - A partir de novembre 1871 (volume n° 12) 1871-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 405 - A partir de mai 1873 (volume n° 13) 1873-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 406 - A partir d'avril 1874 (volume n° 14) 1874-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 407 - A partir de juin 1875 (volume n° 15) 1875-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 408 - A partir de février 1877 (volume n° 16) 1877-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 409 - A partir d'octobre 1878 (volume n° 17) 1878-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 410 - A partir de juin 1880 (volume n° 18) 1880-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 411 - A partir de mars 1882 (volume n° 19) 1882-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 5 412 - A partir de juillet 1883 (volume n° 20) 1883-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 5 413 - A partir de juillet 1885 (volume n° 21) 1885-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 5 414 - A partir d'avril 1887 (volume n° 22) 1887-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 415 - A partir d'avril 1889 (volume n° 23) 1889-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 416 - A partir d'avril 1894 (volume n° 24) 1894-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 417 - A partir d'août 1896 (volume n° 25) 1896-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 418 - A partir de septembre 1901 (volume n° 26) 1901-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 419 - A partir de février 1907 (volume n° 27) 1907-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 420 - A partir d'avril 1911 (volume n° 28) 1911-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 421 - A partir de février 1918 (volume n° 29) 1918-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 422 - A partir de janvier 1922 (volume n° 30) 1922-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 423 - A partir de mai 1925 (volume n° 31) 1925-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 580 - A partir de septembre 1928 (volume n° 32) 1928-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 581 - A partir de décembre 1940 (volume n° 33) 1940-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 582 - A partir d'octobre 1947 (volume n° 34) 1947-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 583 - A partir de décembre 1949 (volume n° 35) 1949-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 584 - A partir de mai 1952 (volume n° 36) 1952-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 5 585 - A partir de juin 1955 (volume n° 37) 1955-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 5 586 - A partir de janvier 1958 (volume n° 38) 1958-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 5 587 - A partir de novembre 1960 (volume n° 39) 1960-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 588 - A partir de janvier 1964 (volume n° 40) 1964-1971
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement